Diagnostic immobilier : amiante, DPE, gaz, expertise plomb, loi Carrez, diagnostic électrique, prêt à taux zéro, termites, performance énergétique
Demandez votre DEVIS GRATUIT !
Annuaire diagnostic immobilier
devis Diagnostic immobilier

devis diagnostic immobilier



Diagnostic immobilier > Haute-Saône - 70 > Chambornay-lès-Bellevaux - 70190

Diagnostic immobilier Chambornay-lès-Bellevaux - 70190

Franche-Comté - Haute-Saône - 70 - Expertises immobilières : termites dans vos bâtiments

ROSEMILE
20 rue des Bigarreaux
25720 Avanne-Aveney


Agence de diagnostics immobiliers sur le Doubs, la Franche Comté, et Besançon Test d'étanchéité pour RT 2012 (infiltrométrie) ...

Fiche du diagnostiqueur >>

>Diagnostics Avanne-Aveney

HT DIAGS
4 Impasse des Charmilles
25320 Montferrand-le-Château


Nous sommes situés à Montferrand le château, proche de Besançon (25) et du jura (39). Nous sommes une société de service aux particuliers et aux professionnels entièrement indépendante et spÃ...

Fiche du diagnostiqueur >>

>Diagnostics Montferrand-le-Château

JMB Expertise
20 Rue de Belleherbe
25510 Pierrefontaine-les-Varans


TOP DIAGS
14 Avenue du Maréchal Lyautey
70100 Gray


Top diags a votre service pour tous les diagnostics obligatoires pour la vente ou la mise en location de votre bien immobilier, mais également les diagnostics amiante avant travaux ou démolition. M...

Fiche du diagnostiqueur >>

>Diagnostiqueur Gray

SAS AC DIAG
36 Grande Rue
25500 Morteau


Expert du diagnostic immobilier dans le Doubs 07.64.08.78.70 AC DIAG Morteau est un cabinet spécialisé dans les diagnostics immobiliers Expert diagnostic immobilier nécessaires à la vente ...

Fiche du diagnostiqueur >>

>Diagnostics Morteau

Cabinet Bouret-Perrin
22 Rue de l'Église
52500 Corgirnon


A votre service depuis 25 ans...

Fiche du diagnostiqueur >>

>Diagnostics Corgirnon

Qualidiags
5 Boulevard du Maréchal Joffre
90000 Belfort


L’entreprise de diagnostic immobilier QUALIDIAGS, à Belfort, répond aux besoins et attentes des particuliers et des professionnels.Votre diagnostiqueur immobilier certifié intervient pour gérer ...

Fiche du diagnostiqueur >>

>Loi Carrez Belfort

ADI Bourgogne (Agence Diagnostics Immobiliers)
12 Allée du Champ de Foux
21270 Binges


Société nouvellement créée, implantée à Binges ...

Fiche du diagnostiqueur >>

>Diagnostics immobiliers Binges

RCC EXPERTISE
59 Rue d'Alsace
88360 Rupt-sur-Moselle


Expertises en valeur vénale, médiation en assurances, affiliation d'expertises en valeur bancaire, tous diagnostics immobilier....

Fiche du diagnostiqueur >>

>Diagnostics Rupt-sur-Moselle

SAS DADIAG
17 Rue d’Alsace
68210 Chavannes-sur-l'Étang


Diagnostics Immobilier ...

Fiche du diagnostiqueur >>

>Diagnostics Chavannes-sur-l'Étang

Noms approchants : Bellevaux (74) - Chambornay-lès-Pin (70)

Expertise immobilière à Chambornay lès Bellevaux

Cabinet BravoCabinet Bravo
Rue Robert Fontesse
70000 VESOUL


La référence pour l'expertise et le diagnostic de votre bien... Fiche du diagnostiqueur >>

Diagnostics immobiliers Gray

ADIADI
Mont Janson
25120 Les Bréseux


ADI Agence de Diagnostic Immobilier de l'Est... Fiche du diagnostiqueur >>

Loi Carrez

Diagimmo 88Diagimmo 88
437 Rue Camille Kranz
88000 DINOZE


Un expert proche de vous.... Fiche du diagnostiqueur >>

Diagnostic Thann

S.M.E.T. ExpertiseS.M.E.T. Expertise
12, rue de la corvée
25000 BESANCON


Diagnostic immobilier Besançon... Fiche du diagnostiqueur >>

Diagnostiqueur



Rapports sur les risques naturels et technologiques à Chambornay lès Bellevaux

  • RISQUE
  • PLAN
  • ARRÉTÉS
  • PRÉVENTIONS
  • ZONE
  • Date de transmission PAC : 31/05/2002
  • Date arrété DICRIM : 31/05/2002
  • Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa Nom de l'AZI Diffusion le
Inondation AZI Ruhans 16/10/2007
Inondation L' Ognon 01/01/2003
  • Inondation
  • Séisme

Plan de prévention

Plan Prescrit Enquêté Approuvé Bassin Risque
() - 13/11/1997 - - Ognon
() - 30/10/1935 - 28/01/1955 Ognon
Risque Date début Date fin Date arrété Date JO
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain 25/12/1999 29/12/1999 29/12/1999 30/12/1999
Inondations et coulées de boue 08/12/1982 31/12/1982 11/01/1983 13/01/1983
Inondations et coulées de boue 09/11/1982 09/11/1982 24/12/1982 26/12/1982
Inondations et coulées de boue 14/10/1982 14/10/1982 24/12/1982 26/12/1982

Autres villes dans le département Haute-Saône

Mots-clés du diag Immo à Chambornay lès Bellevaux

    Profession diagnostiqueur immobilier

    Obligations du propriétaire

    • Superficie loi Boutin
      Les logements à usage d'habitations sont concernées par cette obligation
      Validité : Illimité sauf si transformation pour les biens en Location
    • Recherche présence de plomb à Chambornay lès Bellevaux
      Concerne uniquement les biens immobiliers construits avant le 1er janvier 1949
      Validité : Sans limite sauf si présence de plomb pour les biens en Location / Vente
    • Diagnostic énergie à Chambornay lès Bellevaux
      Valable pour tous logements
      Validité : 10 ans pour les biens en Location / Vente
    • ERNT
      Pour les habitations situées en zone à risques
      Validité : 6 mois pour les biens en Location / Vente
    • Superficie loi Carrez à Chambornay lès Bellevaux
      Habitation situé dans une copropriété
      Validité : A réaliser de nouveau si travaux pour les biens en Vente
    • Détection amiante à Chambornay lès Bellevaux
      Habitations avec un permis avant le 1er juillet 97
      Validité : Sans limite si examen positif pour les biens en Vente
    • Vérification termites à Chambornay lès Bellevaux
      Logements situés dans une zone à risques
      Validité : 6 mois pour les biens en Vente
    • Contrôle sécurité gaz
      Habitation possédant une installation au gaz de plus de 15 ans
      Validité : Trois ans à compter de la réalisation pour les biens en Vente
    • Contrôle sécurité électrique à Chambornay lès Bellevaux
      Habitation possédant une installation électrique de plus de 15 ans
      Validité : Trois à compter de la réalisation pour les biens en Vente

    Classification moyenne d'un DPE à Chambornay lès Bellevaux < ou = D

    • POPULATION
    • LOGEMENT
    • REVENUS
    • TERRITOIRE
    population La commune compte 156 habitants pour 67 familles.
    logement Composition des 85 logements :
    • 67 Résidences principales dont 54 occupées par le propriétaire.
    • 14 Résidences secondaires
    • 4 Résidences vacants
    revenus Le revenu moyen par personne sur Chambornay lès Bellevaux est de 54 € et le revenu moyen par foyer est de 17983 €
    territoire
    • 5 km2 de superficie
    • 10 établissements actifs

    Source : INSEE - Recensement 2007.