
>Diagnostics Pont-de-Roide-Vermondans
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ADIExpert immobilier
Diagimmo 88Diagnostic immobilier Charmes
Zone inondable
| Aléa | Nom de l'AZI | Diffusion le |
Plan de prévention
| Plan | Prescrit | Enquêté | Approuvé | Bassin Risque |
| () - | 29/10/1996 | 30/11/1998 | 14/09/1999 | Savoureuse |
| Risque | Date début | Date fin | Date arrété | Date JO |
| Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain | 25/12/1999 | 29/12/1999 | 29/12/1999 | 30/12/1999 |
| Inondations et coulées de boue | 14/02/1990 | 16/02/1990 | 16/03/1990 | 23/03/1990 |
| Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain | 01/08/1988 | 02/08/1988 | 07/12/1988 | 18/12/1988 |
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