Le diagnostic immobilier Basse-Normandie s'applique à tout type de bien immobilier parfois sans même être nécessité par une transaction. La location ou la vente d'un bien immobilier destiné à l'habitat entraîne l'obligation du diagnostic immobilier en Basse-Normandie comme ailleurs, mais certains diagnostics immobiliers sont du fait de la possession simple. Le diagnostic immobilier de mise en sécurité piscine et le diagnostic immobilier d'assainissement non collectif sont à réaliser par tout possesseur d'un de ces équipements en Basse-Normandie.
Si la piscine n'est pas encore très courante dans l'immobilier en Basse-Normandie, l'assainissement non collectif est fréquent dans les campagnes de Basse-Normandie. Le diagnostic immobilier assainissement non collectif en Basse-Normandie contrôle le bon état et le bon fonctionnement des fosses septiques et dispositifs de traitement des eaux usées non reliés à l'égout collectif communal en Calvados, en Manche et dans l'Orne. Ce diagnostic immobilier Basse-Normandie est consécutif à la Loi sur l'Eau dans le but de préserver la ressource en eau et les milieux aquatiques particulièrement riches et nombreux en Basse-Normandie.
Le diagnostic immobilier Basse-Normandie en cas de vente ou de location d'un logement est plus ou moins fourni selon l'ancienneté du bâtiment et des installations qu'il comprend. Le diagnostic plomb et le diagnostic amiante recherchent la présence de ces matériaux dans les constructions anciennes fréquemment proposées à la transaction en Basse-Normandie. La performance énergétique des bâtiments en Basse-Normandie est recherchée par le diagnostic immobilier notamment lors du diagnostic de performance énergétique et l'attribution du Prêt à Taux Zéro. En Basse-Normandie, les logements défiscalisés type Loi Scellier sont plus accessibles au Prêt à Taux Zéro majoré lorsqu'ils sont qualifiés de Bâtiment Basse Consommation (BBC).
Sélectionnez le département et la commune correspondante au siège social de votre société.
Diagnostic amiante Basse-Normandie : Pour les permis de construire délivré avant le 01/07/1997.
Expertise plomb Basse-Normandie : Pour les bâtiments construits avant le 01/01/1949.
Diagnostic termites Basse-Normandie :Concerne les biens immobiliers situés dans une zone à risque termites.
Etat des risques naturels Basse-Normandie : Concerne les biens situés sur une zone à risques technologiques ou naturels.
Diagnostic gaz Basse-Normandie : Pour toute installation de gaz réalisée datant de plus de 15 ans.
Diagnostic électricité Basse-Normandie : Pour toute installation électrique de plus de 15 ans.
Loi Carrez Basse-Normandie : Pour tous les biens en copropriété.
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