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Diagnostic immobilier > Doubs - 25 > Bretigney-Notre-Dame - 25110

Diagnostic immobilier Bretigney-Notre-Dame - 25110

Franche-Comté - Doubs - 25 - déterminer : surface carrez dans des locaux

JMB Expertise

20 Rue de Belleherbe
25510 Pierrefontaine-les-Varans

Eurl BULAS DIAGNOSTIC...

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>Expert immobilier Pierrefontaine-les-Varans

ROSEMILE

20 rue des Bigarreaux
25720 Avanne-Aveney

Agence de diagnostics immobiliers sur le Doubs, la Franche Comté, et Besançon Test d'étanchéité pour RT 2012 (infiltrométrie) ...

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>Diagnostics Avanne-Aveney

SAS AC DIAG

36 Grande Rue
25500 Morteau

Expert du diagnostic immobilier dans le Doubs 07.64.08.78.70 AC DIAG Morteau est un cabinet spécialisé dans les diagnostics immobiliers Expert diagnostic immobilier nécessaires à la vente ...

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>Diagnostics Morteau

HT DIAGS

4 Impasse des Charmilles
25320 Montferrand-le-Château

Nous sommes situés à Montferrand le château, proche de Besançon (25) et du jura (39). Nous sommes une société de service aux particuliers et aux professionnels entièrement indépendante et sp�...

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>Diagnostics Montferrand-le-Château

TOP DIAGS

14 Avenue du Maréchal Lyautey
70100 Gray

Top diags a votre service pour tous les diagnostics obligatoires pour la vente ou la mise en location de votre bien immobilier, mais également les diagnostics amiante avant travaux ou démolition. M...

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>Diagnostiqueur Gray

Activ’Expertise Nord Franche Comté
1 rue du 21 novembre
90400 Danjoutin

...

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>Diagnostic amiante Danjoutin

Qualidiags

5 Boulevard du Maréchal Joffre
90000 Belfort

L’entreprise de diagnostic immobilier QUALIDIAGS, à Belfort, répond aux besoins et attentes des particuliers et des professionnels.Votre diagnostiqueur immobilier certifié intervient pour gérer ...

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>Loi Carrez Belfort

SAS DADIAG

17 Rue d’Alsace
68210 Chavannes-sur-l'Étang

Diagnostics Immobilier ...

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>Diagnostics Chavannes-sur-l'Étang

RCC EXPERTISE

59 Rue d'Alsace
88360 Rupt-sur-Moselle

Expertises en valeur vénale, médiation en assurances, affiliation d'expertises en valeur bancaire, tous diagnostics immobilier....

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>Diagnostics Rupt-sur-Moselle

Cabinet Bouret-Perrin

22 Rue de l'Église
52500 Corgirnon

A votre service depuis 25 ans...

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>Diagnostics Corgirnon

ADI Bourgogne (Agence Diagnostics Immobiliers)

12 Allée du Champ de Foux
21270 Binges

Société nouvellement créée, implantée à Binges ...

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>Diagnostics immobiliers Binges

Noms approchants : Notre-Dame-de-Gravenchon (76) - Notre-Dame-de-Bondeville (76) - Notre-Dame-d'Oé (37) - Notre-Dame-de-Sanilhac (24)

Expertise immobilière à Bretigney Notre Dame

ADI
Mont Janson
25120 Les Bréseux

ADI Agence de Diagnostic Immobilier de l'Est... Fiche du diagnostiqueur >>

Diagnostics immobiliers

S.M.E.T. Expertise
12, rue de la corvée
25000 BESANCON

Diagnostic immobilier Besançon... Fiche du diagnostiqueur >>

DPE

Cabinet Bravo
Rue Robert Fontesse
70000 VESOUL

La référence pour l'expertise et le diagnostic de votre bien... Fiche du diagnostiqueur >>

Diagnostics Langres

Rapports sur les risques naturels et technologiques à Bretigney Notre Dame

RISQUE
PLAN
ARRÉTÉS
PRÉVENTIONS
ZONE

Date de transmission PAC : -
Date arrété DICRIM : -
Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa

Nom de l'AZI

Diffusion le

Séisme

Plan de prévention

Plan

Prescrit

Enquêté

Approuvé

Bassin Risque

Risque	Date début	Date fin	Date arrété	Date JO
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain	25/12/1999	29/12/1999	29/12/1999	30/12/1999

Autres villes dans le département Doubs

Profession diagnostiqueur immobilier

DPE : des seuils révisés dès juillet 2024 pour mieux considérer les petits logements
À compter du 1er juillet 2024, les logements d’une surface de référence inférieure ou égale à 40 m2 ne pâtiront plus injustement de l’attribution d’une mauvaise classe au diagnostic de performance énergétique opposable de juillet 2021,...
Diagnostic termites, état parasitaire : le Cerema a publié de nouvelles cartographies
Depuis le 21 mars 2024, de nouvelles cartes nationales relatives au risque d’infestation par des termites ou des mérules sont parues sur le site du Cerema, soit le Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilit�...
Un DPE qui se renouvelle pour les logements de petite surface au 1er juillet 2024
Si la surface de votre bien destiné à la vente ou à la location est inférieure ou égale à 40 m2, il est possible que son étiquette DPE actuelle évolue au 1er juillet 2024, grâce à l’entrée en vigueur d’un nouvel arrêté, actuellement ...
État d’amiante : un dépassement des limites du repérage qui a coûté cher à l’opérateur
Même s’il n’est pas comparable au repérage amiante avant travaux ou repérage amiante avant démolition, recherche beaucoup plus poussée de l’amiante, l’état d’amiante ou diagnostic amiante avant-vente est une investigation complexe qui...
Diagnostic plomb : un risque toujours présent identifié par deux diagnostics distincts
Dans un article publié le 21 décembre 2023 sur son site, l’Agence Régionale de Santé (ARS) d’Île-de-France alerte sur la présence de plomb au sein de nombreux balcons parisiens, une présence à l’origine de 13 % des cas déclarés de sat...

Obligations du propriétaire

Calcul loi Boutin
Sont concernées les habitations à usage locatif
Validité : Sans limite sauf en cas de transformation pour les biens en Location
Vérification plomb à Bretigney Notre Dame
Parties privatives et communes des bâtiments destinés à l'habitation dont le permis de construire a été délivré avant le 1er janvier 1949
Validité : Validité à vie sauf si plomb détecté pour les biens en Location / Vente
DPE (diagnostic de performance énergétique) à Bretigney Notre Dame
Tous les biens immobiliers sont concernés
Validité : Valable 10 ans pour les biens en Location / Vente
Risques naturels et technologiques
Pour les logements situés dans une zone à risques
Validité : Valable 6 mois pour les biens en Location / Vente
Calcul loi Carrez à Bretigney Notre Dame
Pour tous les biens d'une copro
Validité : Sans limite sauf si travaux pour les biens en Vente
Vérification amiante à Bretigney Notre Dame
Biens immobiliers possédant un permis de construire délivré avant le 1er juillet 1997
Validité : Illimité sauf si présence d'amiante pour les biens en Vente
Absence termites à Bretigney Notre Dame
Seulement les bien immobilier construits sur un terrain situé dans une zone dinfestation par les insectes xylophages
Validité : Valable 6 mois pour les biens en Vente
Expertise gaz
Toutes les habitations dont linstallation date de plus de 15 ans
Validité : Valable trois ans pour les biens en Vente
Evaluation équipements électriques à Bretigney Notre Dame
Les installations électriques de plus de 15 ans
Validité : Valable trois ans pour les biens en Vente