Diagnostic immobilier : amiante, DPE, gaz, expertise plomb, loi Carrez, diagnostic électrique, prêt à taux zéro, termites, performance énergétique
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Diagnostic immobilier > Haute-Saône - 70 > Rosières-sur-Mance - 70500

Diagnostic immobilier Rosières-sur-Mance - 70500

Franche-Comté - Haute-Saône - 70 - immobilier maroc: un expert certifié sur votre commune

Cabinet Bouret-Perrin
22 Rue de l'Église
52500 Corgirnon


A votre service depuis 25 ans...

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>Diagnostics Corgirnon

TOP DIAGS
14 Avenue du Maréchal Lyautey
70100 Gray


Top diags a votre service pour tous les diagnostics obligatoires pour la vente ou la mise en location de votre bien immobilier, mais également les diagnostics amiante avant travaux ou démolition. M...

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>Diagnostiqueur Gray

RCC EXPERTISE
59 Rue d'Alsace
88360 Rupt-sur-Moselle


Expertises en valeur vénale, médiation en assurances, affiliation d'expertises en valeur bancaire, tous diagnostics immobilier....

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>Diagnostics Rupt-sur-Moselle

ADI Bourgogne (Agence Diagnostics Immobiliers)
12 Allée du Champ de Foux
21270 Binges


Société nouvellement créée, implantée à Binges ...

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>Diagnostics immobiliers Binges

ROSEMILE
20 rue des Bigarreaux
25720 Avanne-Aveney


Agence de diagnostics immobiliers sur le Doubs, la Franche Comté, et Besançon Test d'étanchéité pour RT 2012 (infiltrométrie) ...

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>Diagnostics Avanne-Aveney

Activ'Expertise Dijon Ouest
5 Rue Belin de Comblanchien
21121 Fontaine-lès-Dijon


HT DIAGS
4 Impasse des Charmilles
25320 Montferrand-le-Château


Nous sommes situés à Montferrand le château, proche de Besançon (25) et du jura (39). Nous sommes une société de service aux particuliers et aux professionnels entièrement indépendante et spÃ...

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>Diagnostics Montferrand-le-Château

Noms approchants : Rosières-en-Santerre (80) - Rosières-aux-Salines (54) - Rosières-près-Troyes (10) - Rosières (43)

Expertise immobilière à Rosières sur Mance

Cabinet BravoCabinet Bravo
Rue Robert Fontesse
70000 VESOUL


La référence pour l'expertise et le diagnostic de votre bien... Fiche du diagnostiqueur >>

Diagnostics Langres

Diagimmo 88Diagimmo 88
437 Rue Camille Kranz
88000 DINOZE


Un expert proche de vous.... Fiche du diagnostiqueur >>

Diagnostiqueur Luneville

ADIADI
Mont Janson
25120 Les Bréseux


ADI Agence de Diagnostic Immobilier de l'Est... Fiche du diagnostiqueur >>

Diagnostics immobiliers

S.M.E.T. ExpertiseS.M.E.T. Expertise
12, rue de la corvée
25000 BESANCON


Diagnostic immobilier Besançon... Fiche du diagnostiqueur >>

DPE



Rapports sur les risques naturels et technologiques à Rosières sur Mance

  • RISQUE
  • PLAN
  • ARRÉTÉS
  • PRÉVENTIONS
  • ZONE
  • Date de transmission PAC : -
  • Date arrété DICRIM : -
  • Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa Nom de l'AZI Diffusion le
  • Séisme

Plan de prévention

Plan Prescrit Enquêté Approuvé Bassin Risque
Risque Date début Date fin Date arrété Date JO
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain 25/12/1999 29/12/1999 29/12/1999 30/12/1999
Inondations et coulées de boue 08/12/1982 31/12/1982 11/01/1983 13/01/1983
Inondations et coulées de boue 09/11/1982 09/11/1982 24/12/1982 26/12/1982
Inondations et coulées de boue 14/10/1982 14/10/1982 24/12/1982 26/12/1982

Autres villes dans le département Haute-Saône

Profession diagnostiqueur immobilier

Obligations du propriétaire

  • Loi Boutin
    Les logements à usage d'habitations sont concernées par cette obligation
    Validité : Illimité sauf si transformation pour les biens en Location
  • Constat de risque dÂ’exposition au plomb à Rosières sur Mance
    Concerne uniquement les biens immobiliers construits avant le 1er janvier 1949
    Validité : Sans limite sauf si présence de plomb pour les biens en Location / Vente
  • Performance énergétique à Rosières sur Mance
    Valable pour tous logements
    Validité : 10 ans pour les biens en Location / Vente
  • Evaluation des risques naturels
    Pour les habitations situées en zone à risques
    Validité : 6 mois pour les biens en Location / Vente
  • Loi Carrez à Rosières sur Mance
    Habitation situé dans une copropriété
    Validité : A réaliser de nouveau si travaux pour les biens en Vente
  • Diagnostic immobilier amiante à Rosières sur Mance
    Habitations avec un permis avant le 1er juillet 97
    Validité : Sans limite si examen positif pour les biens en Vente
  • Diagnostic immobilier termites à Rosières sur Mance
    Logements situés dans une zone à risques
    Validité : 6 mois pour les biens en Vente
  • Diagnostic immobilier gaz
    Habitation possédant une installation au gaz de plus de 15 ans
    Validité : Trois ans à compter de la réalisation pour les biens en Vente
  • Diagnostic immobilier électricité à Rosières sur Mance
    Habitation possédant une installation électrique de plus de 15 ans
    Validité : Trois à compter de la réalisation pour les biens en Vente

Classification moyenne d'un DPE à Rosières sur Mance < ou = D

  • POPULATION
  • LOGEMENT
  • REVENUS
  • TERRITOIRE
population La commune compte 80 habitants pour 36 familles.
logement Composition des 59 logements :
  • 36 Résidences principales dont 35 occupées par le propriétaire.
  • 17 Résidences secondaires
  • 6 Résidences vacants
revenus Le revenu moyen par personne sur Rosières sur Mance est de 35 € et le revenu moyen par foyer est de 0 €
territoire
  • 5 km2 de superficie
  • 4 établissements actifs

Source : INSEE - Recensement 2007.