Diagnostic immobilier : amiante, DPE, gaz, expertise plomb, loi Carrez, diagnostic électrique, prêt à taux zéro, termites, performance énergétique
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Diagnostic immobilier > Doubs - 25 > Osselle - 25320

Diagnostic immobilier Osselle - 25320

Franche-Comté - Doubs - 25 - traitement : diagnostic amiante dans un logement locatif

HT DIAGS
4 Impasse des Charmilles
25320 Montferrand-le-Château


Nous sommes situés à Montferrand le château, proche de Besançon (25) et du jura (39). Nous sommes une société de service aux particuliers et aux professionnels entièrement indépendante et spÃ...

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>Diagnostics Montferrand-le-Château

ROSEMILE
20 rue des Bigarreaux
25720 Avanne-Aveney


Agence de diagnostics immobiliers sur le Doubs, la Franche Comté, et Besançon Test d'étanchéité pour RT 2012 (infiltrométrie) ...

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>Diagnostics Avanne-Aveney

TOP DIAGS
14 Avenue du Maréchal Lyautey
70100 Gray


Top diags a votre service pour tous les diagnostics obligatoires pour la vente ou la mise en location de votre bien immobilier, mais également les diagnostics amiante avant travaux ou démolition. M...

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>Diagnostiqueur Gray

JMB Expertise
20 Rue de Belleherbe
25510 Pierrefontaine-les-Varans


ADI Bourgogne (Agence Diagnostics Immobiliers)
12 Allée du Champ de Foux
21270 Binges


Société nouvellement créée, implantée à Binges ...

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>Diagnostics immobiliers Binges

PRODEV
Les Petites Rivières - 377 Rue de l'Oratoire
39140 Chapelle-Voland


Cabinet de diagnostics immobiliers indépendant au service du client...

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>Diagnostics Chapelle-Voland

Dem Expertises
10 rue rouget de lisle
39000 Lons le saunier


Société spécialisée dans le diagnostic immobilier depuis 2002...

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>Diagnostics immobiliers Lons le saunier

SAS AC DIAG
36 Grande Rue
25500 Morteau


Expert du diagnostic immobilier dans le Doubs 07.64.08.78.70 AC DIAG Morteau est un cabinet spécialisé dans les diagnostics immobiliers Expert diagnostic immobilier nécessaires à la vente ...

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>Diagnostics Morteau

AMO CONSULTING
4 rue du moulin à vent
21000 Dijon


Diagnostics immobiliers...

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>DPE Dijon

Activ'Expertise Dijon Ouest
5 Rue Belin de Comblanchien
21121 Fontaine-lès-Dijon


DIAGNOSTIC HABITAT EST
21 Route Royale
39220 Les Rousses


Diagnostics pour la vente ou la location de votre bien....

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>Diagnostic immobilier Les Rousses

AGENCE BEAUNOISE EN CONSEILS ET DIAGNOSTICS
18, rue de l'Eglise
21200 Bligny-lès-Beaune


L'Agence Beaunoise en Conseils et Diagnostics est à vos côtés pour réaliser l'ensemble des diagnostics obligatoires dans le cadre d'une vente ou d'une location. Nous vous accompagnons dans vos cho...

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>Expertise immobilière Bligny-lès-Beaune

DIALOGIC
11 Avenue du 8 Septembre 1944
21200 Beaune


Cabinet Bouret-Perrin
22 Rue de l'Église
52500 Corgirnon


A votre service depuis 25 ans...

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>Diagnostics Corgirnon

Noms approchants : Petite-Rosselle (57)

Expertise immobilière à Osselle

S.M.E.T. ExpertiseS.M.E.T. Expertise
12, rue de la corvée
25000 BESANCON


Diagnostic immobilier Besançon... Fiche du diagnostiqueur >>

Loi Carrez

ADIADI
Mont Janson
25120 Les Bréseux


ADI Agence de Diagnostic Immobilier de l'Est... Fiche du diagnostiqueur >>

Diagnostic immobilier

Cabinet BravoCabinet Bravo
Rue Robert Fontesse
70000 VESOUL


La référence pour l'expertise et le diagnostic de votre bien... Fiche du diagnostiqueur >>

Diagnostic Combeaufontaine



Rapports sur les risques naturels et technologiques à Osselle

  • RISQUE
  • PLAN
  • ARRÉTÉS
  • PRÉVENTIONS
  • ZONE
  • Date de transmission PAC : -
  • Date arrété DICRIM : -
  • Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa Nom de l'AZI Diffusion le
  • Inondation
  • Séisme

Plan de prévention

Plan Prescrit Enquêté Approuvé Bassin Risque
() - 08/06/2001 29/09/2006 28/03/2008 Doubs Central
Risque Date début Date fin Date arrété Date JO
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain 25/12/1999 29/12/1999 29/12/1999 30/12/1999
Inondations et coulées de boue 19/02/1999 24/02/1999 19/03/1999 03/04/1999
Inondations et coulées de boue 14/02/1990 17/02/1990 16/03/1990 23/03/1990
Inondations et coulées de boue 08/12/1982 31/12/1982 11/01/1983 13/01/1983

Autres villes dans le département Doubs

Mots-clés du diag Immo à Osselle

    Profession diagnostiqueur immobilier

    Obligations du propriétaire

    • Loi Boutin
      Tous les lots en copropriétés
      Validité : Tout le temps sauf si travaux pour les biens en Location
    • Constat de risque dÂ’exposition au plomb à Osselle
      Immeubles à usage d'habitation construits ou rénovés avant le 1er janvier 1949
      Validité : Définitive si aucune présence de plomb, 1 an si la concentration en plomb est supérieure à 1mg/cm² pour les biens en Location / Vente
    • Performance énergétique à Osselle
      Valable pour tous type de bien
      Validité : 10 ans pour les biens en Location / Vente
    • Evaluation des risques naturels
      Sont concernées les habitations résidant sur une zone à risque
      Validité : 6 mois pour les biens en Location / Vente
    • Loi Carrez à Osselle
      Sont concernées les habitations comprises dans une copropriété
      Validité : Illimité sauf si travaux pour les biens en Vente
    • Diagnostic immobilier amiante à Osselle
      Tous les biens dont le permis de construire est antérieur au 1er juillet 1997
      Validité : A vie si absence d’amiante, 3ans sinon pour les biens en Vente
    • Diagnostic immobilier termites à Osselle
      Bien bâti situé dans une commune définie comme à risque par le préfet ou le maire local
      Validité : 6 mois pour les biens en Vente
    • Diagnostic immobilier gaz
      Sont concernées les biens immobiliers possédant des installations gazières de plus de 15 ans
      Validité : 3 ans si aucune modification installation pour les biens en Vente
    • Diagnostic immobilier électricité à Osselle
      Logement comportant une installation électrique depuis plus de 15 ans
      Validité : 3 ans si aucune modification installation pour les biens en Vente

    Classification moyenne d'un DPE à Osselle < ou = C

    • POPULATION
    • LOGEMENT
    • REVENUS
    • TERRITOIRE
    population La commune compte 377 habitants pour 155 familles.
    logement Composition des 170 logements :
    • 155 Résidences principales dont 118 occupées par le propriétaire.
    • 11 Résidences secondaires
    • 4 Résidences vacants
    revenus Le revenu moyen par personne sur Osselle est de 118 € et le revenu moyen par foyer est de 19197 €
    territoire
    • 7 km2 de superficie
    • 20 établissements actifs

    Source : INSEE - Recensement 2007.