Diagnostic immobilier Échenoz-la-Méline - 70000
Franche-Comté - Haute-Saône - 70 - particulier immobilier: la performance energétique dans votre agglomération
Échenoz-la-Méline se trouve au cœur du département de la Haute-Saône. Cette ville de 3 136 habitants, rattachée à la communauté d’agglomération de Vesoul, comprend aussi un ancien noyau villageois, Pont-lès-Vesoul, aujourd’hui intégré au territoire communal. Faire appel à un diagnostiqueur immobilier est indispensable avant de vendre ou de louer un bien. Des opérateurs sont disponibles pour accompagner les propriétaires et les bailleurs à Échenoz-la-Méline. Pour vos diagnostics amiante, électricité, gaz, plomb ou encore pour un DPE, contactez-les pour qu’ils vous remettent rapidement vos rapports.
TOP DIAGS
14 Avenue du Maréchal Lyautey
70100 Gray
Top diags a votre service pour tous les diagnostics obligatoires pour la vente ou la mise en location de votre bien immobilier, mais également les diagnostics amiante avant travaux ou démolition.
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>Diagnostiqueur Gray
ROSEMILE
20 rue des Bigarreaux
25720 Avanne-Aveney
JMB Expertise
20 Rue de Belleherbe
25510 Pierrefontaine-les-Varans
Qualidiags
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>Loi Carrez Belfort
HT DIAGS
4 Impasse des Charmilles
25320 Montferrand-le-Château
SAS AC DIAG
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Expert du diagnostic immobilier dans le Doubs
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AC DIAG Morteau est un cabinet spécialisé dans les diagnostics immobiliers Expert diagnostic immobilier nécessaires à la vente ...
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>Diagnostics Morteau
SAS DADIAG
17 Rue d’Alsace
68210 Chavannes-sur-l'Étang
Noms approchants : Échenoz-le-Sec (70)
Expertise immobilière à Échenoz la Méline
Cabinet Bravo
Rue Robert Fontesse
70000 VESOUL
Diagimmo 88
437 Rue Camille Kranz
88000 DINOZE
ADI
Mont Janson
25120 Les Bréseux
S.M.E.T. Expertise
12, rue de la corvée
25000 BESANCON
Rapports sur les risques naturels et technologiques à Échenoz la Méline
- RISQUE
- PLAN
- ARRÉTÉS
- PRÉVENTIONS
- ZONE
- Date de transmission PAC : -
- Date arrété DICRIM : -
- Date Notification PCS : -
Zone inondable
| Aléa |
Nom de l'AZI |
Diffusion le |
| Inondation |
Le Durgeon |
01/01/2003 |
Plan de prévention
| Plan |
Prescrit |
Enquêté |
Approuvé |
Bassin Risque |
| () - |
20/12/2000 |
- |
01/04/2003 |
Durgeon
|
| () - |
27/01/2006 |
- |
18/12/2008 |
Durgeon
|
| Risque |
Date début |
Date fin |
Date arrété |
Date JO |
| Inondations et coulées de boue |
26/06/2009 |
26/06/2009 |
10/03/2010 |
14/03/2010 |
| Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols |
01/07/2003 |
30/09/2003 |
02/03/2006 |
11/03/2006 |
| Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain |
25/12/1999 |
29/12/1999 |
29/12/1999 |
30/12/1999 |
| Inondations et coulées de boue |
17/10/1990 |
17/10/1990 |
28/03/1991 |
17/04/1991 |
| Inondations et coulées de boue |
01/07/1987 |
01/07/1987 |
27/09/1987 |
09/10/1987 |
| Inondations et coulées de boue |
16/05/1983 |
28/05/1983 |
20/07/1983 |
26/07/1983 |
| Inondations et coulées de boue |
08/12/1982 |
31/12/1982 |
11/01/1983 |
13/01/1983 |
| Inondations et coulées de boue |
09/11/1982 |
09/11/1982 |
24/12/1982 |
26/12/1982 |
| Inondations et coulées de boue |
14/10/1982 |
14/10/1982 |
24/12/1982 |
26/12/1982 |
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Mots-clés du diag Immo à Échenoz la Méline
Profession diagnostiqueur immobilier
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Obligations du propriétaire
-
Loi Boutin
Sont concernées les habitations à usage locatif
Validité : A vie sauf si modification intérieures pour les biens en Location
-
Constat de risque d’exposition au plomb à Échenoz la Méline
Parties privatives et communes des bâtiments destinés à l'habitation dont le permis de construire a été délivré avant le 1er janvier 1949
Validité : 1 an si présence de plomb, illimité sinon pour les biens en Location / Vente
-
Performance énergétique à Échenoz la Méline
Tous les biens immobiliers sont concernés
Validité : 10 ans pour les biens en Location / Vente
-
Evaluation des risques naturels
Pour les logements situés dans une zone à risques
Validité : 6 mois pour les biens en Location / Vente
-
Loi Carrez à Échenoz la Méline
Pour tous les biens d'une copro
Validité : A vie si pas de travaux intérieurs pour les biens en Vente
-
Diagnostic immobilier amiante à Échenoz la Méline
Biens immobiliers possédant un permis de construire délivré avant le 1er juillet 1997
Validité : A vie si examen négatif, 3ans sinon pour les biens en Vente
-
Diagnostic immobilier termites à Échenoz la Méline
Seulement les bien immobilier construits sur un terrain situé dans une zone d’infestation par les insectes xylophages
Validité : 6 mois pour les biens en Vente
-
Diagnostic immobilier gaz
Toutes les habitations dont lÂ’installation date de plus de 15 ans
Validité : Trois ans pour les biens en Vente
-
Diagnostic immobilier électricité à Échenoz la Méline
Les installations électriques de plus de 15 ans
Validité : Trois ans pour les biens en Vente
Classification moyenne d'un DPE à Échenoz la Méline < ou = D
- POPULATION
- LOGEMENT
- REVENUS
- TERRITOIRE
La commune compte 3006 habitants pour 1300 familles.
Composition des 1407 logements :
- 1300 Résidences principales dont 856 occupées par le propriétaire.
- 23 Résidences secondaires
- 85 Résidences vacants
Le revenu moyen par personne sur Échenoz la Méline est de 856 €
et le revenu moyen par foyer est de 19424 €
- 8 km2 de superficie
- 74 établissements actifs
Source : INSEE - Recensement 2007.
