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Diagnostic immobilier > Doubs - 25 > Nans-sous-Sainte-Anne - 25330

Diagnostic immobilier Nans-sous-Sainte-Anne - 25330

Franche-Comté - Doubs - 25 - contrôle : etat des risques naturels dans des locaux

HT DIAGS

4 Impasse des Charmilles
25320 Montferrand-le-Château

Nous sommes situés à Montferrand le château, proche de Besançon (25) et du jura (39). Nous sommes une société de service aux particuliers et aux professionnels entièrement indépendante et sp�...

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>Diagnostics Montferrand-le-Château

ROSEMILE

20 rue des Bigarreaux
25720 Avanne-Aveney

Agence de diagnostics immobiliers sur le Doubs, la Franche Comté, et Besançon Test d'étanchéité pour RT 2012 (infiltrométrie) ...

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>Diagnostics Avanne-Aveney

PRODEV

Les Petites Rivières - 377 Rue de l'Oratoire
39140 Chapelle-Voland

Cabinet de diagnostics immobiliers indépendant au service du client...

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>Diagnostics Chapelle-Voland

JMB Expertise

20 Rue de Belleherbe
25510 Pierrefontaine-les-Varans

Eurl BULAS DIAGNOSTIC...

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>Expert immobilier Pierrefontaine-les-Varans

Dem Expertises

10 rue rouget de lisle
39000 Lons le saunier

Société spécialisée dans le diagnostic immobilier depuis 2002...

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>Diagnostics immobiliers Lons le saunier

DIAGNOSTIC HABITAT EST
21 Route Royale
39220 Les Rousses

Diagnostics pour la vente ou la location de votre bien....

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>Diagnostic immobilier Les Rousses

SAS AC DIAG

36 Grande Rue
25500 Morteau

Expert du diagnostic immobilier dans le Doubs 07.64.08.78.70 AC DIAG Morteau est un cabinet spécialisé dans les diagnostics immobiliers Expert diagnostic immobilier nécessaires à la vente ...

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>Diagnostics Morteau

AGENDA DIAGNOSTICS 39 JURA
136 Rue de la Pérouse
39570 Vevy

...

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>Diagnostics immobiliers Vevy

TOP DIAGS

14 Avenue du Maréchal Lyautey
70100 Gray

Top diags a votre service pour tous les diagnostics obligatoires pour la vente ou la mise en location de votre bien immobilier, mais également les diagnostics amiante avant travaux ou démolition. M...

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>Diagnostiqueur Gray

ADI Bourgogne (Agence Diagnostics Immobiliers)

12 Allée du Champ de Foux
21270 Binges

Société nouvellement créée, implantée à Binges ...

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>Diagnostics immobiliers Binges

SL DIAG

17 rue des Tilleuls
39240 Arinthod

Société existante depuis 2006 et réalisant tous les diagnostics obligatoires pour la vente et la location de biens...

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>Diagnostic immobilier Arinthod

Activ Expertise Thonon les bains

17 avenue de la Fontaine Couverte
74200 Thonon-les-Bains

Activ’Expertise à Thonon-Les-Bains, société spécialisée dans les diagnostics immobiliers, en Haute-Savoie et dans la région du Chablais français....

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>Diagnostic amiante Thonon-les-Bains

Expertise immobilière à Nans sous Sainte Anne

ADI
Mont Janson
25120 Les Bréseux

ADI Agence de Diagnostic Immobilier de l'Est... Fiche du diagnostiqueur >>

Diagnostic

S.M.E.T. Expertise
12, rue de la corvée
25000 BESANCON

Diagnostic immobilier Besançon... Fiche du diagnostiqueur >>

Diagnostics immobiliers

Cabinet Bravo
Rue Robert Fontesse
70000 VESOUL

La référence pour l'expertise et le diagnostic de votre bien... Fiche du diagnostiqueur >>

Diagnostiqueur Jussey

Rapports sur les risques naturels et technologiques à Nans sous Sainte Anne

RISQUE
PLAN
ARRÉTÉS
PRÉVENTIONS
ZONE

Date de transmission PAC : -
Date arrété DICRIM : -
Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa

Nom de l'AZI

Diffusion le

Inondation
Séisme

Plan de prévention

Plan

Prescrit

Enquêté

Approuvé

Bassin Risque

Risque	Date début	Date fin	Date arrété	Date JO
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain	25/12/1999	29/12/1999	29/12/1999	30/12/1999
Inondations et coulées de boue	19/02/1999	24/02/1999	19/03/1999	03/04/1999
Inondations et coulées de boue	24/12/1995	25/12/1995	02/02/1996	14/02/1996

Autres villes dans le département Doubs

Mots-clés du diag Immo à Nans sous Sainte Anne

inondation nans sous sainte anne

Profession diagnostiqueur immobilier

DPE : des seuils révisés dès juillet 2024 pour mieux considérer les petits logements
À compter du 1er juillet 2024, les logements d’une surface de référence inférieure ou égale à 40 m2 ne pâtiront plus injustement de l’attribution d’une mauvaise classe au diagnostic de performance énergétique opposable de juillet 2021,...
Diagnostic termites, état parasitaire : le Cerema a publié de nouvelles cartographies
Depuis le 21 mars 2024, de nouvelles cartes nationales relatives au risque d’infestation par des termites ou des mérules sont parues sur le site du Cerema, soit le Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilit�...
Un DPE qui se renouvelle pour les logements de petite surface au 1er juillet 2024
Si la surface de votre bien destiné à la vente ou à la location est inférieure ou égale à 40 m2, il est possible que son étiquette DPE actuelle évolue au 1er juillet 2024, grâce à l’entrée en vigueur d’un nouvel arrêté, actuellement ...
État d’amiante : un dépassement des limites du repérage qui a coûté cher à l’opérateur
Même s’il n’est pas comparable au repérage amiante avant travaux ou repérage amiante avant démolition, recherche beaucoup plus poussée de l’amiante, l’état d’amiante ou diagnostic amiante avant-vente est une investigation complexe qui...
Diagnostic plomb : un risque toujours présent identifié par deux diagnostics distincts
Dans un article publié le 21 décembre 2023 sur son site, l’Agence Régionale de Santé (ARS) d’Île-de-France alerte sur la présence de plomb au sein de nombreux balcons parisiens, une présence à l’origine de 13 % des cas déclarés de sat...

Obligations du propriétaire

Superficie loi Boutin
Concerne tout type de biens visant à être loués en tant quhabitation
Validité : Suite travaux, réaliser à nouveau pour les biens en Location
Recherche présence de plomb à Nans sous Sainte Anne
Sont concernés les biens immobiliers ayant un permis de construire délivré avant le 1er janvier 1949
Validité : Illimité sauf en cas de présence de plomb pour les biens en Location / Vente
Diagnostic énergie à Nans sous Sainte Anne
Logements et habitations
Validité : Valable pour 10 ans pour les biens en Location / Vente
ERNT
Si bien situé en zone à risques (naturels ou techno)
Validité : Valable pour 6 mois pour les biens en Location / Vente
Superficie loi Carrez à Nans sous Sainte Anne
Si le logement se trouve en copropriété
Validité : Valable sans limite (sauf travaux) pour les biens en Vente
Détection amiante à Nans sous Sainte Anne
Logements dont le permis de construire est antérieur au 1er jullet 97
Validité : Valable pour 3 ans (sauf si absence d'amiante) pour les biens en Vente
Vérification termites à Nans sous Sainte Anne
Immeuble bâti (maison individuelle ou collectif) dans l'une des zones géographique ayant fait l'objet d'un arrêté préfectoral.
Validité : valable pour 6 mois pour les biens en Vente
Contrôle sécurité gaz
Bien immobilier destiné à lhabitat équipé dune installation au gaz datant de plus de quinze ans
Validité : valable pour 3 ans pour les biens en Vente
Contrôle sécurité électrique à Nans sous Sainte Anne
Bien immobilier destiné à lhabitat équipé dune installation électrique datant de plus de quinze ans
Validité : Valable pour 3 ans pour les biens en Vente