Diagnostic immobilier : amiante, DPE, gaz, expertise plomb, loi Carrez, diagnostic électrique, prêt à taux zéro, termites, performance énergétique
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Diagnostic immobilier > Côte-d'Or - 21 > Détain-et-Bruant - 21220

Diagnostic immobilier Détain-et-Bruant - 21220

Bourgogne - Côte-d'Or - 21 - évaluer : diagnostic de performance énergétique dans un sous-sol

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Diagnostic amiante Beaune



Rapports sur les risques naturels et technologiques à Détain et Bruant

  • RISQUE
  • PLAN
  • ARRÉTÉS
  • PRÉVENTIONS
  • ZONE
  • Date de transmission PAC : -
  • Date arrété DICRIM : -
  • Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa Nom de l'AZI Diffusion le
  • Séisme

Plan de prévention

Plan Prescrit Enquêté Approuvé Bassin Risque
Risque Date début Date fin Date arrété Date JO
Inondations et coulées de boue 11/11/1996 13/11/1996 11/02/1997 23/02/1997
Inondations et coulées de boue 11/07/1984 11/07/1984 21/09/1984 18/10/1984

Autres villes dans le département Côte-d'Or

Profession diagnostiqueur immobilier

Obligations du propriétaire

  • Superficie loi Boutin
    Locations vide à usage de résidence principale
    Validité : Sans limite sauf si modifications pour les biens en Location
  • Recherche présence de plomb à Détain et Bruant
    Bien à usage d’habitation construit avant le 1er Janvier 1949
    Validité : Pas de limite sauf en cas de présence de plomb pour les biens en Location / Vente
  • Diagnostic énergie à Détain et Bruant
    Tous les bâtiments (quelques exceptions)
    Validité : 10 ans pour les biens en Location / Vente
  • ERNT
    Tous les biens situés dans une commune concernée par un plan de prévention des risques ou dans une zone sismique
    Validité : 6 mois (à compter de la réalisation) pour les biens en Location / Vente
  • Superficie loi Carrez à Détain et Bruant
    Tous les lots en copropriétés
    Validité : Pas de limite (sauf si modification) pour les biens en Vente
  • Détection amiante à Détain et Bruant
    Immeubles construits avant le 01/07/1997
    Validité : Valable 3 ans si amiante sinon illimité pour les biens en Vente
  • Vérification termites à Détain et Bruant
    Tous les biens immobilier situés dans une commune déclarée à risque par le préfet
    Validité : 6 mois (à compter de la réalisation) pour les biens en Vente
  • Contrôle sécurité gaz
    Immeubles dont l’installation de gaz a été réalisée depuis plus de 15 ans
    Validité : 3 ans (à compter de la réalisation) pour les biens en Vente
  • Contrôle sécurité électrique à Détain et Bruant
    Immeubles dont l’installation électrique a été réalisée depuis plus de 15 ans
    Validité : 3 ans (à compter de la réalisation) pour les biens en Vente

Classification moyenne d'un DPE à Détain et Bruant < ou = C

  • POPULATION
  • LOGEMENT
  • REVENUS
  • TERRITOIRE
population La commune compte 115 habitants pour 42 familles.
logement Composition des 58 logements :
  • 42 Résidences principales dont 38 occupées par le propriétaire.
  • 11 Résidences secondaires
  • 4 Résidences vacants
revenus Le revenu moyen par personne sur Détain et Bruant est de 38 € et le revenu moyen par foyer est de 0 €
territoire
  • 15 km2 de superficie
  • 14 établissements actifs

Source : INSEE - Recensement 2007.