Diagnostic immobilier : amiante, DPE, gaz, expertise plomb, loi Carrez, diagnostic électrique, prêt à taux zéro, termites, performance énergétique
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Diagnostic immobilier Busseaut - 21510
Bourgogne - Côte-d'Or - 21 - traitement : risques naturels et technologiques dans un hangar
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Cabinet Grilot est un Cabinet de diagnostic immobilier, situé à proximité de Troyes spécialisé dans la réalisation de contrôles techniques immobiliers sur le département de l’Aube
Le cab...
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>Loi Carrez Ruvigny
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Rapports sur les risques naturels et technologiques à Busseaut
- RISQUE
- PLAN
- ARRÉTÉS
- PRÉVENTIONS
- ZONE
- Date de transmission PAC : -
- Date arrété DICRIM : -
- Date Notification PCS : -
Zone inondable
| Aléa |
Nom de l'AZI |
Diffusion le |
Plan de prévention
| Plan |
Prescrit |
Enquêté |
Approuvé |
Bassin Risque |
| Risque |
Date début |
Date fin |
Date arrété |
Date JO |
Autres villes dans le département Côte-d'Or
Profession diagnostiqueur immobilier
Diagnostic termites, état parasitaire : le Cerema a publié de nouvelles cartographies
Depuis le 21 mars 2024, de nouvelles cartes nationales relatives au risque d’infestation par des termites ou des mérules sont parues sur le site du Cerema, soit le Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilitÃ...
Un DPE qui se renouvelle pour les logements de petite surface au 1er juillet 2024
Si la surface de votre bien destiné à la vente ou à la location est inférieure ou égale à 40 m2, il est possible que son étiquette DPE actuelle évolue au 1er juillet 2024, grâce à l’entrée en vigueur d’un nouvel arrêté, actuellement ...
État d’amiante : un dépassement des limites du repérage qui a coûté cher à l’opérateur
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Diagnostics des sols: deux propositions de diagnostics au service de l'environnement
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Obligations du propriétaire
-
Loi Boutin
Tous les biens destinés à la location
Validité : Sans limite sauf en cas de transformation pour les biens en Location
-
Constat de risque d’exposition au plomb à Busseaut
Bâtiments servant d’habitation construits avant 1949
Validité : Validité à vie sauf si plomb détecté pour les biens en Location / Vente
-
Performance énergétique à Busseaut
Pour tous les biens immobiliers
Validité : Valable 10 ans pour les biens en Location / Vente
-
Evaluation des risques naturels
Concerne les habitations situées dans une commune couverte par un plan de prévention des risques naturels ou technologiques
Validité : Valable 6 mois pour les biens en Location / Vente
-
Loi Carrez à Busseaut
Tous les biens immobiliers d’une copropriété
Validité : Sans limite sauf si travaux pour les biens en Vente
-
Diagnostic immobilier amiante à Busseaut
Concerne tous les biens bâtis ayant un permis de construire antérieur au 1er juillet 1997
Validité : Illimité sauf si présence d'amiante pour les biens en Vente
-
Diagnostic immobilier termites à Busseaut
Concerne les biens immobiliers situés dans une zone classée à risque par arrêté préfectoral
Validité : Valable 6 mois pour les biens en Vente
-
Diagnostic immobilier gaz
Les installations de gaz de plus de 15 ans
Validité : Valable trois ans pour les biens en Vente
-
Diagnostic immobilier électricité à Busseaut
Parties privatives d'un bâtiment dont l'installation a plus de 15 ans
Validité : Valable trois ans pour les biens en Vente
Classification moyenne d'un DPE Ã Busseaut < ou = D
- POPULATION
- LOGEMENT
- REVENUS
- TERRITOIRE
La commune compte 65 habitants pour 27 familles.
Composition des 50 logements :
- 27 Résidences principales dont 24 occupées par le propriétaire.
- 23 Résidences secondaires
- 0 Résidences vacants
Le revenu moyen par personne sur Busseaut est de 24 €
et le revenu moyen par foyer est de 0 €
- 10 km2 de superficie
- 10 établissements actifs
Source : INSEE - Recensement 2007.
