Diagnostic immobilier : amiante, DPE, gaz, expertise plomb, loi Carrez, diagnostic électrique, prêt à taux zéro, termites, performance énergétique
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Diagnostic immobilier > Côte-d'Or - 21 > Brianny - 21390

Diagnostic immobilier Brianny - 21390

Bourgogne - Côte-d'Or - 21 - diagnostic : l'état des risques naturels dans une boutique

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DPE Beaune



Rapports sur les risques naturels et technologiques à Brianny

  • RISQUE
  • PLAN
  • ARRÉTÉS
  • PRÉVENTIONS
  • ZONE
  • Date de transmission PAC : -
  • Date arrété DICRIM : -
  • Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa Nom de l'AZI Diffusion le
Inondation Vallée de l'Armançon 01/12/1998
  • Séisme

Plan de prévention

Plan Prescrit Enquêté Approuvé Bassin Risque
Risque Date début Date fin Date arrété Date JO

Autres villes dans le département Côte-d'Or

Profession diagnostiqueur immobilier

Obligations du propriétaire

  • Loi Boutin
    Seules les habitations à usages locatifs sont concernées par cette obligation
    Validité : Sans limite sauf en cas de transformation pour les biens en Location
  • Constat de risque dÂ’exposition au plomb à Brianny
    Appartement, maison ou immeuble construit avant le 1er janvier 1949
    Validité : Validité à vie sauf si plomb détecté pour les biens en Location / Vente
  • Performance énergétique à Brianny
    Tous types de biens concernés
    Validité : Valable 10 ans pour les biens en Location / Vente
  • Evaluation des risques naturels
    Habitations localisée dans plan de prévention
    Validité : Valable 6 mois pour les biens en Location / Vente
  • Loi Carrez à Brianny
    Concerne les biens en copropriété
    Validité : Sans limite sauf si travaux pour les biens en Vente
  • Diagnostic immobilier amiante à Brianny
    Pour tous bien avec un permis de construire avant le 1er juillet 1997
    Validité : Illimité sauf si présence d'amiante pour les biens en Vente
  • Diagnostic immobilier termites à Brianny
    Concerne l'ensemble des biens immobiliers, bâtis ou non (constructions et terrains), situés sur des zones géographiques considérées à risque par arrêté préfectoral, c'est-à-dire les secteurs dans lesquels une forte présence de parasites xylophages a été relevée.
    Validité : Valable 6 mois pour les biens en Vente
  • Diagnostic immobilier gaz
    Concerne les parties privatives possédant des installations de plus de 15 ans
    Validité : Valable trois ans pour les biens en Vente
  • Diagnostic immobilier électricité à Brianny
    Concerne les parties privatives possédant des installations de plus de 15 ans
    Validité : Valable trois ans pour les biens en Vente

Classification moyenne d'un DPE à Brianny < ou = E

  • POPULATION
  • LOGEMENT
  • REVENUS
  • TERRITOIRE
population La commune compte 117 habitants pour 42 familles.
logement Composition des 62 logements :
  • 42 Résidences principales dont 40 occupées par le propriétaire.
  • 14 Résidences secondaires
  • 7 Résidences vacants
revenus Le revenu moyen par personne sur Brianny est de 40 € et le revenu moyen par foyer est de 0 €
territoire
  • 7 km2 de superficie
  • 10 établissements actifs

Source : INSEE - Recensement 2007.