Diagnostic immobilier : amiante, DPE, gaz, expertise plomb, loi Carrez, diagnostic électrique, prêt à taux zéro, termites, performance énergétique
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Diagnostic immobilier > Côte-d'Or - 21 > Brain - 21350

Diagnostic immobilier Brain - 21350

Bourgogne - Côte-d'Or - 21 - expertise gaz : un diagnostiqueur certifié sur votre région

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>Expertise immobilière Bligny-lès-Beaune

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Diagnostics immobiliers Montbard



Rapports sur les risques naturels et technologiques à Brain

  • RISQUE
  • PLAN
  • ARRÉTÉS
  • PRÉVENTIONS
  • ZONE
  • Date de transmission PAC : 04/02/2003
  • Date arrété DICRIM : 04/02/2003
  • Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa Nom de l'AZI Diffusion le
  • Inondation
  • Rupture de barrage
  • Séisme

Plan de prévention

Plan Prescrit Enquêté Approuvé Bassin Risque
Risque Date début Date fin Date arrété Date JO
Inondations et coulées de boue 06/06/2001 06/06/2001 23/01/2002 09/02/2002
Inondations et coulées de boue 13/03/2001 14/03/2001 27/04/2001 28/04/2001
Inondations et coulées de boue 25/04/1998 28/04/1998 10/08/1998 22/08/1998
Inondations et coulées de boue 11/07/1984 11/07/1984 21/09/1984 18/10/1984

Autres villes dans le département Côte-d'Or

Profession diagnostiqueur immobilier

Obligations du propriétaire

  • Métrage loi Boutin
    Locations vide à usage de résidence principale
    Validité : A réaliser si travaux pour les biens en Location
  • Diagnostic plomb à Brain
    Bien à usage d’habitation construit avant le 1er Janvier 1949
    Validité : Illimité ou un an si présence de plomb pour les biens en Location / Vente
  • DPE à Brain
    Tous les bâtiments (quelques exceptions)
    Validité : Valable 10 ans pour les biens en Location / Vente
  • Risques naturels
    Tous les biens situés dans une commune concernée par un plan de prévention des risques ou dans une zone sismique
    Validité : Valable 6 mois pour les biens en Location / Vente
  • Métrage loi Carrez à Brain
    Tous les lots en copropriétés
    Validité : Validité définitive sauf en cas de travaux pour les biens en Vente
  • Présence dÂ’amiante à Brain
    Immeubles construits avant le 01/07/1997
    Validité : A vie si l’évaluation est positive, 3ans sinon pour les biens en Vente
  • Recherche termites à Brain
    Tous les biens immobilier situés dans une commune déclarée à risque par le préfet
    Validité : Valable 6 mois pour les biens en Vente
  • Evaluation installation gaz
    Immeubles dont l’installation de gaz a été réalisée depuis plus de 15 ans
    Validité : Valable 3 ans pour les biens en Vente
  • Evaluation installations électriques à Brain
    Immeubles dont l’installation électrique a été réalisée depuis plus de 15 ans
    Validité : Valable 3 ans pour les biens en Vente

Classification moyenne d'un DPE à Brain < ou = D

  • POPULATION
  • LOGEMENT
  • REVENUS
  • TERRITOIRE
population La commune compte 26 habitants pour 15 familles.
logement Composition des 26 logements :
  • 15 Résidences principales dont 15 occupées par le propriétaire.
  • 6 Résidences secondaires
  • 4 Résidences vacants
revenus Le revenu moyen par personne sur Brain est de 15 € et le revenu moyen par foyer est de 0 €
territoire
  • 4 km2 de superficie
  • 3 établissements actifs

Source : INSEE - Recensement 2007.