Diagnostic immobilier : amiante, DPE, gaz, expertise plomb, loi Carrez, diagnostic électrique, prêt à taux zéro, termites, performance énergétique
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Diagnostic immobilier > Haute-Saône - 70 > Arsans - 70100

Diagnostic immobilier Arsans - 70100

Franche-Comté - Haute-Saône - 70 - Diagnostic immobilier : expertise amiante dans votre logement

TOP DIAGS
14 Avenue du Maréchal Lyautey
70100 Gray


Top diags a votre service pour tous les diagnostics obligatoires pour la vente ou la mise en location de votre bien immobilier, mais également les diagnostics amiante avant travaux ou démolition. M...

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>Diagnostiqueur Gray

D.PRO BESANCON
11 Domaine du Château
25870 Devecey


Situé sur Devecey, Régis BOYER, gérant de l’agence D.Pro Besançon experte en diagnostics immobiliers obligatoires, réalise pour vous l’ensemble des diagnostics immo à Besançon et dans les ...

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>Diagnostic immobilier Devecey

ADI Bourgogne (Agence Diagnostics Immobiliers)
12 Allée du Champ de Foux
21270 Binges


Société nouvellement créée, implantée à Binges ...

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>Diagnostics immobiliers Binges

BATICONTROLES
12, rue de la corvée
25000 Besançon


Agence de diagnostics immobiliers sur le Doubs, la Franche Comté, et Besançon Test d'étanchéité pour RT 2012 (infiltrométrie) ...

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>Diagnostics Besançon

VINCI EXPERTISE ET DIAGNOSTICS IMMOBILIERS
28 Grande Rue
25000 Besançon


Expertises et Diagnostics Immobiliers...

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>Diagnostiqueur Besançon

AGENDA DIAGNOSTICS Doubs Ouest
21 Rue de Vesoul
25000 Besançon


Notre enseigne, située à Besançon, fait partie du réseau national AGENDA Diagnostics (pionnier en matière de diagnostics immobilier), qui comprend 156 cabinets sur l’ensemble de la France. Nou...

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>Expert immobilier Besançon

AIR DIAGS
1 Chemin de la Côte Blanche
25720 Beure


Diagnostics immobiliers avant vente et avant location...

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>Loi Carrez Beure

Didier Piredda Expertise
17 Rue Charles Dullin
21240 Talant


Entreprise de diagnostics immobilier...

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>Diagnostics Talant

DP EXPERTISE
39, Grande Rue
25110 Pont-les-Moulins


Idéalement située dans le secteur de VALDAHON et de BAUME LES DAMES, elle intervient sur un rayon de 30 Kms autour de ces deux villes. L’entreprise DPExpertise est forte de 10 ans d’expérience....

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>DPE Pont-les-Moulins

JMB Expertise
20 Rue de Belleherbe
25510 Pierrefontaine-les-Varans


DIALOGIC
11 Avenue du 8 Septembre 1944
21200 Beaune


Expertise immobilière à Arsans

Cabinet BravoCabinet Bravo
Rue Robert Fontesse
70000 VESOUL


La référence pour l'expertise et le diagnostic de votre bien... Fiche du diagnostiqueur >>

DPE Marnay

ADIADI
Mont Janson
25120 Les Bréseux


ADI Agence de Diagnostic Immobilier de l'Est... Fiche du diagnostiqueur >>

Diagnostiqueur

Diagimmo 88Diagimmo 88
437 Rue Camille Kranz
88000 DINOZE


Un expert proche de vous.... Fiche du diagnostiqueur >>

Diagnostics immobiliers Luneville

S.M.E.T. ExpertiseS.M.E.T. Expertise
12, rue de la corvée
25000 BESANCON


Diagnostic immobilier Besançon... Fiche du diagnostiqueur >>

Diagnostics



Rapports sur les risques naturels et technologiques à Arsans

  • RISQUE
  • PLAN
  • ARRÉTÉS
  • PRÉVENTIONS
  • ZONE
  • Date de transmission PAC : -
  • Date arrété DICRIM : -
  • Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa Nom de l'AZI Diffusion le
  • Séisme

Plan de prévention

Plan Prescrit Enquêté Approuvé Bassin Risque
Risque Date début Date fin Date arrété Date JO
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain 25/12/1999 29/12/1999 29/12/1999 30/12/1999
Inondations et coulées de boue 08/12/1982 31/12/1982 11/01/1983 13/01/1983
Inondations et coulées de boue 09/11/1982 09/11/1982 24/12/1982 26/12/1982
Inondations et coulées de boue 14/10/1982 14/10/1982 24/12/1982 26/12/1982

Autres villes dans le département Haute-Saône

Profession diagnostiqueur immobilier

Obligations du propriétaire

  • Surface loi Boutin
    Les logements à usage d'habitations sont concernées par cette obligation
    Validité : A vie sauf si modification intérieures pour les biens en Location
  • Détection plomb à Arsans
    Concerne uniquement les biens immobiliers construits avant le 1er janvier 1949
    Validité : 1 an si présence de plomb, illimité sinon pour les biens en Location / Vente
  • Diagnostic énergétique à Arsans
    Valable pour tous logements
    Validité : 10 ans pour les biens en Location / Vente
  • L’état des risques naturels et technologiques
    Pour les habitations situées en zone à risques
    Validité : 6 mois pour les biens en Location / Vente
  • Surface loi Carrez à Arsans
    Habitation situé dans une copropriété
    Validité : A vie si pas de travaux intérieurs pour les biens en Vente
  • Absence d’amiante à Arsans
    Habitations avec un permis avant le 1er juillet 97
    Validité : A vie si examen négatif, 3ans sinon pour les biens en Vente
  • Evaluation termites à Arsans
    Logements situés dans une zone à risques
    Validité : 6 mois pour les biens en Vente
  • Vérification équipements gaz
    Habitation possédant une installation au gaz de plus de 15 ans
    Validité : Trois ans pour les biens en Vente
  • Vérification équipements électriques à Arsans
    Habitation possédant une installation électrique de plus de 15 ans
    Validité : Trois ans pour les biens en Vente

Classification moyenne d'un DPE à Arsans < ou = C

  • POPULATION
  • LOGEMENT
  • REVENUS
  • TERRITOIRE
population La commune compte 40 habitants pour 17 familles.
logement Composition des 18 logements :
  • 17 Résidences principales dont 13 occupées par le propriétaire.
  • 1 Résidences secondaires
  • 0 Résidences vacants
revenus Le revenu moyen par personne sur Arsans est de 13 € et le revenu moyen par foyer est de 0 €
territoire
  • 2 km2 de superficie
  • 7 établissements actifs

Source : INSEE - Recensement 2007.