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Diagnostic immobilier > Haute-Saône - 70 > Oiselay-et-Grachaux - 70700

Diagnostic immobilier Oiselay-et-Grachaux - 70700

Franche-Comté - Haute-Saône - 70 - immobilier vente: un technicien de l'immobilier sur votre commune

HT DIAGS
57 rue de vesoul
25000 Besançon

Nous sommes situés à Montferrand le château, proche de Besançon (25) et du jura (39). Nous sommes une société de service aux particuliers et aux professionnels entièrement indépendante et spÃ...

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>Diagnostics Besançon

TOP DIAGS
14 Avenue du Maréchal Lyautey
70100 Gray

Top diags a votre service pour tous les diagnostics obligatoires pour la vente ou la mise en location de votre bien immobilier, mais également les diagnostics amiante avant travaux ou démolition. M...

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>Diagnostiqueur Gray

ROSEMILE
20 rue des Bigarreaux
25720 Avanne-Aveney

Agence de diagnostics immobiliers sur le Doubs, la Franche Comté, et Besançon Test d'étanchéité pour RT 2012 (infiltrométrie) ...

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>Diagnostics Avanne-Aveney

JMB Expertise
20 Rue de Belleherbe
25510 Pierrefontaine-les-Varans

Eurl BULAS DIAGNOSTIC...

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>Expert immobilier Pierrefontaine-les-Varans

SAS AC DIAG
36 Grande Rue
25500 Morteau

Expert du diagnostic immobilier dans le Doubs 07.64.08.78.70 AC DIAG Morteau est un cabinet spécialisé dans les diagnostics immobiliers Expert diagnostic immobilier nécessaires à la vente ...

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>Diagnostics Morteau

AudiagS
COLLONGES LES PREMIERES
21110 Collonges-et-Premières

Audiags est une entreprise a l'écoute et qui prend le temps nécessaire à chaque mission. Laissez moi être l'intermédiaire entre vous, le locataire ou les prescripteurs. La confiance est la base...

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>Diagnostics Collonges-et-Premières

Activ'Expertise Dijon Ouest
5 Rue Belin de Comblanchien
21121 Fontaine-lès-Dijon

Diagnostics immobiliers...

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>Diagnostiqueur Fontaine-lès-Dijon

VEREX
10 rue du général Leclerc
39300 Champagnole

Cabinet de diagnostics immobiliers indépendant au service du client...

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>Diagnostics Champagnole

Activ’Expertise Nord Franche Comté
1 rue du 21 novembre
90400 Danjoutin

...

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>Diagnostic amiante Danjoutin

Qualidiags
5 Boulevard du Maréchal Joffre
90000 Belfort

L’entreprise de diagnostic immobilier QUALIDIAGS, à Belfort, répond aux besoins et attentes des particuliers et des professionnels.Votre diagnostiqueur immobilier certifié intervient pour gérer ...

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>Loi Carrez Belfort

RCC EXPERTISE
59 Rue d'Alsace
88360 Rupt-sur-Moselle

Expertises en valeur vénale, médiation en assurances, affiliation d'expertises en valeur bancaire, tous diagnostics immobilier....

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>Diagnostics Rupt-sur-Moselle

Expertise immobilière à Oiselay et Grachaux

Cabinet BravoCabinet Bravo
Rue Robert Fontesse
70000 VESOUL

La référence pour l'expertise et le diagnostic de votre bien... Fiche du diagnostiqueur >>

Expert immobilier Belfort

Diagimmo 88Diagimmo 88
437 Rue Camille Kranz
88000 DINOZE

Un expert proche de vous.... Fiche du diagnostiqueur >>

Diagnostic amiante Colmar

ADIADI
Mont Janson
25120 Les Bréseux

ADI Agence de Diagnostic Immobilier de l'Est... Fiche du diagnostiqueur >>

Expertise immobilière

S.M.E.T. ExpertiseS.M.E.T. Expertise
12, rue de la corvée
25000 BESANCON

Diagnostic immobilier Besançon... Fiche du diagnostiqueur >>

Diagnostic immobilier



Rapports sur les risques naturels et technologiques à Oiselay et Grachaux

  • RISQUE
  • PLAN
  • ARRÉTÉS
  • PRÉVENTIONS
  • ZONE
  • Date de transmission PAC : -
  • Date arrété DICRIM : -
  • Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa Nom de l'AZI Diffusion le
  • Séisme

Plan de prévention

Plan Prescrit Enquêté Approuvé Bassin Risque
Risque Date début Date fin Date arrété Date JO
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain 25/12/1999 29/12/1999 29/12/1999 30/12/1999
Inondations et coulées de boue 08/12/1982 31/12/1982 11/01/1983 13/01/1983
Inondations et coulées de boue 09/11/1982 09/11/1982 24/12/1982 26/12/1982
Inondations et coulées de boue 14/10/1982 14/10/1982 24/12/1982 26/12/1982

Autres villes dans le département Haute-Saône

Mots-clés du diag Immo à Oiselay et Grachaux

    Profession diagnostiqueur immobilier

    Obligations du propriétaire

    • Loi Boutin
      Les logements à usage d'habitations sont concernées par cette obligation
      Validité : Tout le temps sauf si travaux pour les biens en Location
    • Constat de risque dÂ’exposition au plomb à Oiselay et Grachaux
      Concerne uniquement les biens immobiliers construits avant le 1er janvier 1949
      Validité : Définitive si aucune présence de plomb, 1 an si la concentration en plomb est supérieure à 1mg/cm² pour les biens en Location / Vente
    • Performance énergétique à Oiselay et Grachaux
      Valable pour tous logements
      Validité : 10 ans pour les biens en Location / Vente
    • Evaluation des risques naturels
      Pour les habitations situées en zone à risques
      Validité : 6 mois pour les biens en Location / Vente
    • Loi Carrez à Oiselay et Grachaux
      Habitation situé dans une copropriété
      Validité : Illimité sauf si travaux pour les biens en Vente
    • Diagnostic immobilier amiante à Oiselay et Grachaux
      Habitations avec un permis avant le 1er juillet 97
      Validité : A vie si absence d’amiante, 3ans sinon pour les biens en Vente
    • Diagnostic immobilier termites à Oiselay et Grachaux
      Logements situés dans une zone à risques
      Validité : 6 mois pour les biens en Vente
    • Diagnostic immobilier gaz
      Habitation possédant une installation au gaz de plus de 15 ans
      Validité : 3 ans si aucune modification installation pour les biens en Vente
    • Diagnostic immobilier électricité à Oiselay et Grachaux
      Habitation possédant une installation électrique de plus de 15 ans
      Validité : 3 ans si aucune modification installation pour les biens en Vente

    Classification moyenne d'un DPE à Oiselay et Grachaux < ou = E

    • POPULATION
    • LOGEMENT
    • REVENUS
    • TERRITOIRE
    population La commune compte 388 habitants pour 158 familles.
    logement Composition des 181 logements :
    • 158 Résidences principales dont 138 occupées par le propriétaire.
    • 12 Résidences secondaires
    • 11 Résidences vacants
    revenus Le revenu moyen par personne sur Oiselay et Grachaux est de 138 € et le revenu moyen par foyer est de 18272 €
    territoire
    • 22 km2 de superficie
    • 31 établissements actifs

    Source : INSEE - Recensement 2007.