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devis diagnostic immobilier

Diagnostic immobilier > Yonne - 89 > Chemilly-sur-Serein - 89800

Diagnostic immobilier Chemilly-sur-Serein - 89800

Bourgogne - Yonne - 89 - diagnostiquer : le prêt à taux zéro dans une pièce

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Rapports sur les risques naturels et technologiques à Chemilly sur Serein

RISQUE
PLAN
ARRÉTÉS
PRÉVENTIONS
ZONE

Date de transmission PAC : 03/11/1997
Date arrété DICRIM : -
Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa	Nom de l'AZI	Diffusion le
Inondation	Vallée du Serein	01/12/1999

Inondation
Séisme

Plan de prévention

Plan	Prescrit	Enquêté	Approuvé	Bassin Risque
() -	08/08/2003	22/06/2010	22/10/2010	Chablisien
() -	08/08/2003	-	-	Serein

Risque	Date début	Date fin	Date arrété	Date JO
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain	25/12/1999	29/12/1999	29/12/1999	30/12/1999

Autres villes dans le département Yonne

Profession diagnostiqueur immobilier

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Obligations du propriétaire

Calcul surface habitable (Boutin)
Tous les biens destinés à la location
Validité : Illimité (sauf pour travaux) pour les biens en Location
Diagnostic immobilier plomb à Chemilly sur Serein
Bâtiments servant dhabitation construits avant 1949
Validité : Sans limite sauf si présence de plomb pour les biens en Location / Vente
Diagnostic de Performance Energétique (DPE) à Chemilly sur Serein
Pour tous les biens immobiliers
Validité : Durée limitée à 10 ans pour les biens en Location / Vente
RNT (risques naturels et technologiques)
Concerne les habitations situées dans une commune couverte par un plan de prévention des risques naturels ou technologiques
Validité : Durée limitée à 6 mois pour les biens en Location / Vente
Surface privative (Carrez) à Chemilly sur Serein
Tous les biens immobiliers dune copropriété
Validité : Valable tous le temps sauf si modifications pour les biens en Vente
Evaluation présence amiante à Chemilly sur Serein
Concerne tous les biens bâtis ayant un permis de construire antérieur au 1er juillet 1997
Validité : Valable 3 ans si présences pour les biens en Vente
Détection termites à Chemilly sur Serein
Concerne les biens immobiliers situés dans une zone classée à risque par arrêté préfectoral
Validité : Durée limitée à 6 mois pour les biens en Vente
Vérification installations gaz
Les installations de gaz de plus de 15 ans
Validité : Durée limitée à 3 ans pour les biens en Vente
Vérification installations électriques à Chemilly sur Serein
Parties privatives d'un bâtiment dont l'installation a plus de 15 ans
Validité : Durée limitée à 3 ans pour les biens en Vente