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Diagnostic immobilier Mansle - 16230

Poitou-Charentes - Charente - 16 - diagnostic : le prêt à taux zéro dans une villa

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>DPE L'Isle-d'Espagnac

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16000 Angoulême

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>Diagnostic amiante Angoulême

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>Diagnostic immobilier Barbezieux-Saint-Hilaire

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>Diagnostic amiante Nontron

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>Diagnostic Saintes

Activ'Expertise Poitiers
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>Loi Carrez Gizay

DICP Batiment

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>Diagnostics immobiliers Vanzac

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>Diagnostic amiante Poitiers

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Expert immobilier

Analys'immo
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33200 BORDEAUX

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Diagnostic amiante Cenon

AD Diag
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45000 ORLEANS

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Diagnostic amiante

SF DIAG
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Diagnostics Cholet

EDI diag
8 Cours Gay Lussac
87000 LIMOGES

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Diagnostiqueur Confolens

Rapports sur les risques naturels et technologiques à Mansle

RISQUE
PLAN
ARRÉTÉS
PRÉVENTIONS
ZONE

Date de transmission PAC : 24/05/2002
Date arrété DICRIM : -
Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa	Nom de l'AZI	Diffusion le
Inondation	charente	01/01/2000

Inondation
Rupture de barrage
Séisme
Transport de marchandises dangereuses

Plan de prévention

Plan	Prescrit	Enquêté	Approuvé	Bassin Risque
() -	07/08/2001	07/08/2001	09/12/2002	Charente

Risque	Date début	Date fin	Date arrété	Date JO
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols	01/07/2005	30/09/2005	20/02/2008	22/02/2008
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain	25/12/1999	29/12/1999	29/12/1999	30/12/1999
Inondations et coulées de boue	30/12/1993	15/01/1994	26/01/1994	10/02/1994
Inondations et coulées de boue	08/12/1982	31/12/1982	11/01/1983	13/01/1983

Autres villes dans le département Charente

Mots-clés du diag Immo à Mansle

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mansle : la performance énergétique au service des habitants
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Profession diagnostiqueur immobilier

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Depuis le 21 mars 2024, de nouvelles cartes nationales relatives au risque d’infestation par des termites ou des mérules sont parues sur le site du Cerema, soit le Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilit�...
Un DPE qui se renouvelle pour les logements de petite surface au 1er juillet 2024
Si la surface de votre bien destiné à la vente ou à la location est inférieure ou égale à 40 m2, il est possible que son étiquette DPE actuelle évolue au 1er juillet 2024, grâce à l’entrée en vigueur d’un nouvel arrêté, actuellement ...
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Même s’il n’est pas comparable au repérage amiante avant travaux ou repérage amiante avant démolition, recherche beaucoup plus poussée de l’amiante, l’état d’amiante ou diagnostic amiante avant-vente est une investigation complexe qui...
Diagnostic plomb : un risque toujours présent identifié par deux diagnostics distincts
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Diagnostics des sols: deux propositions de diagnostics au service de l'environnement
Depuis octobre 2023, deux propositions de loi enregistrées au Sénat pour l’une et à la Présidence de l’Assemblée nationale pour l’autre ont pour ambition d’évaluer la qualité de nos sols et particulièrement celle des sols agricoles, n...

Obligations du propriétaire

Loi Boutin
Sont concernées les habitations à usage locatif
Validité : Sans limite sauf si modifications pour les biens en Location
Constat de risque dexposition au plomb à Mansle
Parties privatives et communes des bâtiments destinés à l'habitation dont le permis de construire a été délivré avant le 1er janvier 1949
Validité : Pas de limite sauf en cas de présence de plomb pour les biens en Location / Vente
Performance énergétique à Mansle
Tous les biens immobiliers sont concernés
Validité : 10 ans pour les biens en Location / Vente
Evaluation des risques naturels
Pour les logements situés dans une zone à risques
Validité : 6 mois (à compter de la réalisation) pour les biens en Location / Vente
Loi Carrez à Mansle
Pour tous les biens d'une copro
Validité : Pas de limite (sauf si modification) pour les biens en Vente
Diagnostic immobilier amiante à Mansle
Biens immobiliers possédant un permis de construire délivré avant le 1er juillet 1997
Validité : Valable 3 ans si amiante sinon illimité pour les biens en Vente
Diagnostic immobilier termites à Mansle
Seulement les bien immobilier construits sur un terrain situé dans une zone dinfestation par les insectes xylophages
Validité : 6 mois (à compter de la réalisation) pour les biens en Vente
Diagnostic immobilier gaz
Toutes les habitations dont linstallation date de plus de 15 ans
Validité : 3 ans (à compter de la réalisation) pour les biens en Vente
Diagnostic immobilier électricité à Mansle
Les installations électriques de plus de 15 ans
Validité : 3 ans (à compter de la réalisation) pour les biens en Vente