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devis diagnostic immobilier

Diagnostic immobilier > Nièvre - 58 > Saint-Honoré-les-Bains - 58360

Diagnostic immobilier Saint-Honoré-les-Bains - 58360

Bourgogne - Nièvre - 58 - traiter : diagnostic termite dans un appartement

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Noms approchants : Thonon-les-Bains (74) - Aix-les-Bains (73) - Digne-les-Bains (04) - Enghien-les-Bains (95)

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Rapports sur les risques naturels et technologiques à Saint Honoré les Bains

RISQUE
PLAN
ARRÉTÉS
PRÉVENTIONS
ZONE

Date de transmission PAC : -
Date arrété DICRIM : -
Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa

Nom de l'AZI

Diffusion le

Séisme

Plan de prévention

Plan

Prescrit

Enquêté

Approuvé

Bassin Risque

Risque	Date début	Date fin	Date arrété	Date JO
Inondations et coulées de boue	11/09/2008	12/09/2008	17/04/2009	22/04/2009
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols	01/07/2003	30/09/2003	30/03/2006	02/04/2006
Inondations et coulées de boue	06/07/2001	06/07/2001	06/08/2001	11/08/2001
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain	25/12/1999	29/12/1999	29/12/1999	30/12/1999
Inondations et coulées de boue	16/06/1988	16/06/1988	24/08/1988	14/09/1988
Tempête	06/11/1982	10/11/1982	30/11/1982	02/12/1982

Autres villes dans le département Nièvre

Mots-clés du diag Immo à Saint Honoré les Bains

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Profession diagnostiqueur immobilier

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Mesurage loi Carrez : un arrêt de la Cour de cassation met l’accent sur sa méthodologie
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Amiante en France : une réglementation exemplaire préservée des sanctions de l’Europe
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Obligations du propriétaire

Loi Boutin
Tous les lots en copropriétés
Validité : A réaliser si travaux pour les biens en Location
Constat de risque dexposition au plomb à Saint Honoré les Bains
Immeubles à usage d'habitation construits ou rénovés avant le 1er janvier 1949
Validité : Illimité ou un an si présence de plomb pour les biens en Location / Vente
Performance énergétique à Saint Honoré les Bains
Valable pour tous type de bien
Validité : Valable 10 ans pour les biens en Location / Vente
Evaluation des risques naturels
Sont concernées les habitations résidant sur une zone à risque
Validité : Valable 6 mois pour les biens en Location / Vente
Loi Carrez à Saint Honoré les Bains
Sont concernées les habitations comprises dans une copropriété
Validité : Validité définitive sauf en cas de travaux pour les biens en Vente
Diagnostic immobilier amiante à Saint Honoré les Bains
Tous les biens dont le permis de construire est antérieur au 1er juillet 1997
Validité : A vie si lévaluation est positive, 3ans sinon pour les biens en Vente
Diagnostic immobilier termites à Saint Honoré les Bains
Bien bâti situé dans une commune définie comme à risque par le préfet ou le maire local
Validité : Valable 6 mois pour les biens en Vente
Diagnostic immobilier gaz
Sont concernées les biens immobiliers possédant des installations gazières de plus de 15 ans
Validité : Valable 3 ans pour les biens en Vente
Diagnostic immobilier électricité à Saint Honoré les Bains
Logement comportant une installation électrique depuis plus de 15 ans
Validité : Valable 3 ans pour les biens en Vente