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Diagnostic immobilier > Calvados - 14 > Rosel - 14740

Diagnostic immobilier Rosel - 14740

Basse-Normandie - Calvados - 14 - reconnaître : diagnostic gaz dans l'immobilier

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Rapports sur les risques naturels et technologiques à Rosel

  • RISQUE
  • PLAN
  • ARRÉTÉS
  • PRÉVENTIONS
  • ZONE
  • Date de transmission PAC : -
  • Date arrété DICRIM : -
  • Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa Nom de l'AZI Diffusion le
Inondation Atlas régional des zones inondables -
Inondation Seulles 23/03/2004
  • Phénomène lié à l'atmosphère - Tempête et grains (vent)
  • Séisme

Plan de prévention

Plan Prescrit Enquêté Approuvé Bassin Risque
Risque Date début Date fin Date arrété Date JO
Inondations et coulées de boue 14/09/2006 15/09/2006 22/02/2007 10/03/2007
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain 25/12/1999 29/12/1999 29/12/1999 30/12/1999
Tempête 15/10/1987 16/10/1987 22/10/1987 24/10/1987

Autres villes dans le département Calvados

Profession diagnostiqueur immobilier

Obligations du propriétaire

  • Loi Boutin
    Tous les biens destinés à la location
    Validité : Illimité (sauf pour travaux) pour les biens en Location
  • Constat de risque dÂ’exposition au plomb à Rosel
    Bâtiments servant d’habitation construits avant 1949
    Validité : Sans limite sauf si présence de plomb pour les biens en Location / Vente
  • Performance énergétique à Rosel
    Pour tous les biens immobiliers
    Validité : Durée limitée à 10 ans pour les biens en Location / Vente
  • Evaluation des risques naturels
    Concerne les habitations situées dans une commune couverte par un plan de prévention des risques naturels ou technologiques
    Validité : Durée limitée à 6 mois pour les biens en Location / Vente
  • Loi Carrez à Rosel
    Tous les biens immobiliers d’une copropriété
    Validité : Valable tous le temps sauf si modifications pour les biens en Vente
  • Diagnostic immobilier amiante à Rosel
    Concerne tous les biens bâtis ayant un permis de construire antérieur au 1er juillet 1997
    Validité : Valable 3 ans si présences pour les biens en Vente
  • Diagnostic immobilier termites à Rosel
    Concerne les biens immobiliers situés dans une zone classée à risque par arrêté préfectoral
    Validité : Durée limitée à 6 mois pour les biens en Vente
  • Diagnostic immobilier gaz
    Les installations de gaz de plus de 15 ans
    Validité : Durée limitée à 3 ans pour les biens en Vente
  • Diagnostic immobilier électricité à Rosel
    Parties privatives d'un bâtiment dont l'installation a plus de 15 ans
    Validité : Durée limitée à 3 ans pour les biens en Vente

Classification moyenne d'un DPE à Rosel < ou = E

  • POPULATION
  • LOGEMENT
  • REVENUS
  • TERRITOIRE
population La commune compte 503 habitants pour 200 familles.
logement Composition des 204 logements :
  • 200 Résidences principales dont 183 occupées par le propriétaire.
  • 1 Résidences secondaires
  • 3 Résidences vacants
revenus Le revenu moyen par personne sur Rosel est de 183 € et le revenu moyen par foyer est de 25071 €
territoire
  • 3 km2 de superficie
  • 21 établissements actifs

Source : INSEE - Recensement 2007.