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Diagnostic immobilier > Yonne - 89 > Nitry - 89310

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Rapports sur les risques naturels et technologiques à Nitry

RISQUE
PLAN
ARRÉTÉS
PRÉVENTIONS
ZONE

Date de transmission PAC : -
Date arrété DICRIM : -
Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa

Nom de l'AZI

Diffusion le

Séisme

Plan de prévention

Plan

Prescrit

Enquêté

Approuvé

Bassin Risque

Risque	Date début	Date fin	Date arrété	Date JO
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain	25/12/1999	29/12/1999	29/12/1999	30/12/1999

Autres villes dans le département Yonne

Mots-clés du diag Immo à Nitry

89310

Profession diagnostiqueur immobilier

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Obligations du propriétaire

Estimation loi Boutin
Concerne tout type de biens visant à être loués en tant quhabitation
Validité : A vie sauf si travaux intérieurs pour les biens en Location
Recherche existence plomb à Nitry
Sont concernés les biens immobiliers ayant un permis de construire délivré avant le 1er janvier 1949
Validité : A vie si pas de plomb. 1an si non pour les biens en Location / Vente
Diagnostic de Performance Energétique (DPE) à Nitry
Logements et habitations
Validité : 10 ans pour les biens en Location / Vente
Risques naturels et techno
Si bien situé en zone à risques (naturels ou techno)
Validité : 6 mois pour les biens en Location / Vente
Calcul surface privative (Carrez) à Nitry
Si le logement se trouve en copropriété
Validité : Définitive hors modification des lieux pour les biens en Vente
Evaluation amiante à Nitry
Logements dont le permis de construire est antérieur au 1er jullet 97
Validité : 3 ans si présence, à vie sinon pour les biens en Vente
Evaluation présence termites à Nitry
Immeuble bâti (maison individuelle ou collectif) dans l'une des zones géographique ayant fait l'objet d'un arrêté préfectoral.
Validité : 6 mois pour les biens en Vente
Sécurité gaz
Bien immobilier destiné à lhabitat équipé dune installation au gaz datant de plus de quinze ans
Validité : 3 ans pour les biens en Vente
Expertise électrique à Nitry
Bien immobilier destiné à lhabitat équipé dune installation électrique datant de plus de quinze ans
Validité : 3 ans pour les biens en Vente