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Diagnostic immobilier > Yonne - 89 > Cussy-les-Forges - 89420

Diagnostic immobilier Cussy-les-Forges - 89420

Bourgogne - Yonne - 89 - diagnostic : l'état des risques naturels dans des locaux

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89000 Auxerre


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Rapports sur les risques naturels et technologiques à Cussy les Forges

  • RISQUE
  • PLAN
  • ARRÉTÉS
  • PRÉVENTIONS
  • ZONE
  • Date de transmission PAC : 04/12/1996
  • Date arrété DICRIM : -
  • Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa Nom de l'AZI Diffusion le
  • Inondation
  • Séisme

Plan de prévention

Plan Prescrit Enquêté Approuvé Bassin Risque
() - 06/12/2000 - - Cousin
() - 06/12/2000 - - Cousin
Risque Date début Date fin Date arrété Date JO
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain 25/12/1999 29/12/1999 29/12/1999 30/12/1999

Autres villes dans le département Yonne

Mots-clés du diag Immo à Cussy les Forges

    Profession diagnostiqueur immobilier

    Obligations du propriétaire

    • Evaluation superficie habitable (Boutin)
      Sont concernées les habitations à usage locatif
      Validité : Illimité sauf si transformation pour les biens en Location
    • Evaluation plomb à Cussy les Forges
      Parties privatives et communes des bâtiments destinés à l'habitation dont le permis de construire a été délivré avant le 1er janvier 1949
      Validité : Sans limite sauf si présence de plomb pour les biens en Location / Vente
    • Performance énergétique - DPE à Cussy les Forges
      Tous les biens immobiliers sont concernés
      Validité : 10 ans pour les biens en Location / Vente
    • Etat des risques
      Pour les logements situés dans une zone à risques
      Validité : 6 mois pour les biens en Location / Vente
    • Evaluation superficie privative à Cussy les Forges
      Pour tous les biens d'une copro
      Validité : A réaliser de nouveau si travaux pour les biens en Vente
    • Examen amiante à Cussy les Forges
      Biens immobiliers possédant un permis de construire délivré avant le 1er juillet 1997
      Validité : Sans limite si examen positif pour les biens en Vente
    • Présence termites à Cussy les Forges
      Seulement les bien immobilier construits sur un terrain situé dans une zone d’infestation par les insectes xylophages
      Validité : 6 mois pour les biens en Vente
    • Evaluation équipements gaz
      Toutes les habitations dont l’installation date de plus de 15 ans
      Validité : Trois ans à compter de la réalisation pour les biens en Vente
    • Contrôle équipements électriques à Cussy les Forges
      Les installations électriques de plus de 15 ans
      Validité : Trois à compter de la réalisation pour les biens en Vente

    Classification moyenne d'un DPE à Cussy les Forges < ou = D

    • POPULATION
    • LOGEMENT
    • REVENUS
    • TERRITOIRE
    population La commune compte 330 habitants pour 131 familles.
    logement Composition des 166 logements :
    • 131 Résidences principales dont 104 occupées par le propriétaire.
    • 21 Résidences secondaires
    • 14 Résidences vacants
    revenus Le revenu moyen par personne sur Cussy les Forges est de 104 € et le revenu moyen par foyer est de 15598 €
    territoire
    • 13 km2 de superficie
    • 40 établissements actifs

    Source : INSEE - Recensement 2007.