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Diagnostic immobilier > Yonne - 89 > Coulanges-la-Vineuse - 89580

Diagnostic immobilier Coulanges-la-Vineuse - 89580

Bourgogne - Yonne - 89 - étude : la performance energétique dans la maison

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Rapports sur les risques naturels et technologiques à Coulanges la Vineuse

RISQUE
PLAN
ARRÉTÉS
PRÉVENTIONS
ZONE

Date de transmission PAC : -
Date arrété DICRIM : -
Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa

Nom de l'AZI

Diffusion le

Séisme

Plan de prévention

Plan

Prescrit

Enquêté

Approuvé

Bassin Risque

Risque	Date début	Date fin	Date arrété	Date JO
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain	25/12/1999	29/12/1999	29/12/1999	30/12/1999
Inondations et coulées de boue	08/06/1994	08/06/1994	08/09/1994	25/09/1994

Autres villes dans le département Yonne

Mots-clés du diag Immo à Coulanges la Vineuse

89580

Profession diagnostiqueur immobilier

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Obligations du propriétaire

Calcul loi Boutin
Sont concernées les habitations à usage locatif
Validité : Suite travaux, réaliser à nouveau pour les biens en Location
Vérification plomb à Coulanges la Vineuse
Parties privatives et communes des bâtiments destinés à l'habitation dont le permis de construire a été délivré avant le 1er janvier 1949
Validité : Illimité sauf en cas de présence de plomb pour les biens en Location / Vente
DPE (diagnostic de performance énergétique) à Coulanges la Vineuse
Tous les biens immobiliers sont concernés
Validité : Valable pour 10 ans pour les biens en Location / Vente
Risques naturels et technologiques
Pour les logements situés dans une zone à risques
Validité : Valable pour 6 mois pour les biens en Location / Vente
Calcul loi Carrez à Coulanges la Vineuse
Pour tous les biens d'une copro
Validité : Valable sans limite (sauf travaux) pour les biens en Vente
Vérification amiante à Coulanges la Vineuse
Biens immobiliers possédant un permis de construire délivré avant le 1er juillet 1997
Validité : Valable pour 3 ans (sauf si absence d'amiante) pour les biens en Vente
Absence termites à Coulanges la Vineuse
Seulement les bien immobilier construits sur un terrain situé dans une zone dinfestation par les insectes xylophages
Validité : valable pour 6 mois pour les biens en Vente
Expertise gaz
Toutes les habitations dont linstallation date de plus de 15 ans
Validité : valable pour 3 ans pour les biens en Vente
Evaluation équipements électriques à Coulanges la Vineuse
Les installations électriques de plus de 15 ans
Validité : Valable pour 3 ans pour les biens en Vente