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Diag & PlanDiagnostics immobiliers
Alter DiagnosticsDiagnostic immobilier Fontainebleau
Dubost BâtimentDPE Avallon
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Cabinet ROUSSINEAU Loi Carrez
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Expertise & Habitat Diagnostics immobiliers Le blanc
Zone inondable
| Aléa | Nom de l'AZI | Diffusion le |
Plan de prévention
| Plan | Prescrit | Enquêté | Approuvé | Bassin Risque |
| Risque | Date début | Date fin | Date arrété | Date JO |
| Inondations et coulées de boue | 29/12/2001 | 30/12/2001 | 04/07/2002 | 24/07/2002 |
| Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain | 25/12/1999 | 29/12/1999 | 29/12/1999 | 30/12/1999 |
| Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols | 01/01/1992 | 30/09/1992 | 17/12/2002 | 08/01/2003 |
| Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols | 01/02/1990 | 31/12/1990 | 17/12/2002 | 08/01/2003 |
Suppression des certificats d’économies d’énergie (CEE) : que faut-il savoir si vous prévoyez des travaux chez vous ?
Mesurage loi Carrez : un arrêt de la Cour de cassation met l’accent sur sa méthodologie
Amiante en France : une réglementation exemplaire préservée des sanctions de l’Europe
Diagnostic loi Boutin : quand la destination d’un bien impose un mesurage explicite
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