Superficie loi Boutin
Tout bien immobilier destiné à la location
Validité : Suite travaux, réaliser à nouveau pour les biens en Location
Recherche présence de plomb à La Chapelle aux Chasses
Location ou vente de biens immobiliers construit avant 1949
Validité : Illimité sauf en cas de présence de plomb pour les biens en Location / Vente
Diagnostic énergie à La Chapelle aux Chasses
Tous types de biens
Validité : Valable pour 10 ans pour les biens en Location / Vente
ERNT
Tous les biens immobiliers bâtis ou non, situés dans une zone à risque définie par un plan de prévention des risques naturels ou technologiques
Validité : Valable pour 6 mois pour les biens en Location / Vente
Superficie loi Carrez à La Chapelle aux Chasses
Tous les biens situés en copropriétés
Validité : Valable sans limite (sauf travaux) pour les biens en Vente
Détection amiante à La Chapelle aux Chasses
Sont concernés les biens immobiliers dont le permis de construire a été délivré avant le 1er Juillet 1997
Validité : Valable pour 3 ans (sauf si absence d'amiante) pour les biens en Vente
Vérification termites à La Chapelle aux Chasses
Sont concernées les habitations se situant dans une zone définie comme à risque par décision préfectorale
Validité : valable pour 6 mois pour les biens en Vente
Contrôle sécurité gaz
Logement comportant une installation gazière depuis plus de 15 ans
Validité : valable pour 3 ans pour les biens en Vente
Contrôle sécurité électrique à La Chapelle aux Chasses
Toutes les habitations dont linstallation électrique date de plus de 15 ans
Validité : Valable pour 3 ans pour les biens en Vente
Classification moyenne d'un DPE à La Chapelle aux Chasses < ou = D
POPULATION
LOGEMENT
REVENUS
TERRITOIRE
La commune compte 235 habitants pour 94 familles.
Composition des 116 logements :
94 Résidences principales dont 69 occupées par le propriétaire.
12 Résidences secondaires
9 Résidences vacants
Le revenu moyen par personne sur La Chapelle aux Chasses est de 69
et le revenu moyen par foyer est de 16310