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devis diagnostic immobilier

Diagnostic immobilier > Yonne - 89 > Beugnon - 89570

Diagnostic immobilier Beugnon - 89570

Bourgogne - Yonne - 89 - analyse : expertise plomb dans un sous-sol

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Noms approchants : Le Beugnon (79)

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Rapports sur les risques naturels et technologiques à Beugnon

RISQUE
PLAN
ARRÉTÉS
PRÉVENTIONS
ZONE

Date de transmission PAC : -
Date arrété DICRIM : -
Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa	Nom de l'AZI	Diffusion le
Inondation	Vallée de l'Armançon	01/12/1998

Inondation
Séisme

Plan de prévention

Plan	Prescrit	Enquêté	Approuvé	Bassin Risque
() -	06/12/2000	14/11/2008	25/05/2009	Armance

Risque	Date début	Date fin	Date arrété	Date JO
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols	01/07/2003	30/09/2003	25/08/2004	26/08/2004
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain	25/12/1999	29/12/1999	29/12/1999	30/12/1999

Autres villes dans le département Yonne

Profession diagnostiqueur immobilier

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Obligations du propriétaire

Métrage loi Boutin
Locations vide à usage de résidence principale
Validité : Tout le temps sauf si travaux pour les biens en Location
Diagnostic plomb à Beugnon
Bien à usage dhabitation construit avant le 1er Janvier 1949
Validité : Définitive si aucune présence de plomb, 1 an si la concentration en plomb est supérieure à 1mg/cm² pour les biens en Location / Vente
DPE à Beugnon
Tous les bâtiments (quelques exceptions)
Validité : 10 ans pour les biens en Location / Vente
Risques naturels
Tous les biens situés dans une commune concernée par un plan de prévention des risques ou dans une zone sismique
Validité : 6 mois pour les biens en Location / Vente
Métrage loi Carrez à Beugnon
Tous les lots en copropriétés
Validité : Illimité sauf si travaux pour les biens en Vente
Présence damiante à Beugnon
Immeubles construits avant le 01/07/1997
Validité : A vie si absence damiante, 3ans sinon pour les biens en Vente
Recherche termites à Beugnon
Tous les biens immobilier situés dans une commune déclarée à risque par le préfet
Validité : 6 mois pour les biens en Vente
Evaluation installation gaz
Immeubles dont linstallation de gaz a été réalisée depuis plus de 15 ans
Validité : 3 ans si aucune modification installation pour les biens en Vente
Evaluation installations électriques à Beugnon
Immeubles dont linstallation électrique a été réalisée depuis plus de 15 ans
Validité : 3 ans si aucune modification installation pour les biens en Vente