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Diagnostic immobilier > Creuse - 23 > Le Grand-Bourg - 23240

Diagnostic immobilier Le Grand-Bourg - 23240

Limousin - Creuse - 23 - contrôle : diagnostic de performance énergétique dans un studio

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>Diagnostic Terjat

Noms approchants : Strasbourg (67) - Bourges (18) - Noisy-le-Grand (93) - Cherbourg-Octeville (50)

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Diagnostic amiante Nontron

Rapports sur les risques naturels et technologiques à Le Grand Bourg

RISQUE
PLAN
ARRÉTÉS
PRÉVENTIONS
ZONE

Date de transmission PAC : -
Date arrété DICRIM : -
Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa	Nom de l'AZI	Diffusion le
Inondation	GARTEMPE amont	20/12/2005

Séisme

Plan de prévention

Plan

Prescrit

Enquêté

Approuvé

Bassin Risque

Risque	Date début	Date fin	Date arrété	Date JO
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain	25/12/1999	29/12/1999	29/12/1999	30/12/1999
Tempête	06/11/1982	10/11/1982	18/11/1982	19/11/1982

Autres villes dans le département Creuse

Mots-clés du diag Immo à Le Grand Bourg

Profession diagnostiqueur immobilier

Diagnostic termites, état parasitaire : le Cerema a publié de nouvelles cartographies
Depuis le 21 mars 2024, de nouvelles cartes nationales relatives au risque d’infestation par des termites ou des mérules sont parues sur le site du Cerema, soit le Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilit�...
Un DPE qui se renouvelle pour les logements de petite surface au 1er juillet 2024
Si la surface de votre bien destiné à la vente ou à la location est inférieure ou égale à 40 m2, il est possible que son étiquette DPE actuelle évolue au 1er juillet 2024, grâce à l’entrée en vigueur d’un nouvel arrêté, actuellement ...
État d’amiante : un dépassement des limites du repérage qui a coûté cher à l’opérateur
Même s’il n’est pas comparable au repérage amiante avant travaux ou repérage amiante avant démolition, recherche beaucoup plus poussée de l’amiante, l’état d’amiante ou diagnostic amiante avant-vente est une investigation complexe qui...
Diagnostic plomb : un risque toujours présent identifié par deux diagnostics distincts
Dans un article publié le 21 décembre 2023 sur son site, l’Agence Régionale de Santé (ARS) d’Île-de-France alerte sur la présence de plomb au sein de nombreux balcons parisiens, une présence à l’origine de 13 % des cas déclarés de sat...
Diagnostics des sols: deux propositions de diagnostics au service de l'environnement
Depuis octobre 2023, deux propositions de loi enregistrées au Sénat pour l’une et à la Présidence de l’Assemblée nationale pour l’autre ont pour ambition d’évaluer la qualité de nos sols et particulièrement celle des sols agricoles, n...

Obligations du propriétaire

Superficie loi Boutin
Concerne les habitations destinées à la location
Validité : Sans limite sauf en cas de transformation pour les biens en Location
Recherche présence de plomb à Le Grand Bourg
Tout bien immobilier destiné à l'habitat dont le permis de construire a été délivré avant le 01/01/49
Validité : Validité à vie sauf si plomb détecté pour les biens en Location / Vente
Diagnostic énergie à Le Grand Bourg
Tout immeuble bâti
Validité : Valable 10 ans pour les biens en Location / Vente
ERNT
Bien bâti situé en zone de sismicité ou/et dans une zone couverte par un plan de prévention des risques naturels ou technologiques
Validité : Valable 6 mois pour les biens en Location / Vente
Superficie loi Carrez à Le Grand Bourg
Bien situé dans une copropriété
Validité : Sans limite sauf si travaux pour les biens en Vente
Détection amiante à Le Grand Bourg
Tous les bâtis construit avant le 1er Juillet 1997
Validité : Illimité sauf si présence d'amiante pour les biens en Vente
Vérification termites à Le Grand Bourg
Si situé dans une zone à risque définie par arrêté préfectoral ou municipal
Validité : Valable 6 mois pour les biens en Vente
Contrôle sécurité gaz
Installation de plus de 15 ans
Validité : Valable trois ans pour les biens en Vente
Contrôle sécurité électrique à Le Grand Bourg
Installation de plus de 15 ans
Validité : Valable trois ans pour les biens en Vente