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Fiche du diagnostiqueur >>
Diagnostics
Rapports sur les risques naturels et technologiques à Celles en Bassigny
RISQUE
PLAN
ARRÉTÉS
PRÉVENTIONS
ZONE
Date de transmission PAC : -
Date arrété DICRIM : -
Date Notification PCS : -
Zone inondable
Aléa
Nom de l'AZI
Diffusion le
Séisme
Plan de prévention
Plan
Prescrit
Enquêté
Approuvé
Bassin Risque
Risque
Date début
Date fin
Date arrété
Date JO
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain
Loi Boutin
Tous les biens destinés à la location
Validité : Illimité (sauf pour travaux) pour les biens en Location
Constat de risque dexposition au plomb à Celles en Bassigny
Bâtiments servant dhabitation construits avant 1949
Validité : Sans limite sauf si présence de plomb pour les biens en Location / Vente
Performance énergétique à Celles en Bassigny
Pour tous les biens immobiliers
Validité : Durée limitée à 10 ans pour les biens en Location / Vente
Evaluation des risques naturels
Concerne les habitations situées dans une commune couverte par un plan de prévention des risques naturels ou technologiques
Validité : Durée limitée à 6 mois pour les biens en Location / Vente
Loi Carrez à Celles en Bassigny
Tous les biens immobiliers dune copropriété
Validité : Valable tous le temps sauf si modifications pour les biens en Vente
Diagnostic immobilier amiante à Celles en Bassigny
Concerne tous les biens bâtis ayant un permis de construire antérieur au 1er juillet 1997
Validité : Valable 3 ans si présences pour les biens en Vente
Diagnostic immobilier termites à Celles en Bassigny
Concerne les biens immobiliers situés dans une zone classée à risque par arrêté préfectoral
Validité : Durée limitée à 6 mois pour les biens en Vente
Diagnostic immobilier gaz
Les installations de gaz de plus de 15 ans
Validité : Durée limitée à 3 ans pour les biens en Vente
Diagnostic immobilier électricité à Celles en Bassigny
Parties privatives d'un bâtiment dont l'installation a plus de 15 ans
Validité : Durée limitée à 3 ans pour les biens en Vente
Classification moyenne d'un DPE à Celles en Bassigny < ou = C
POPULATION
LOGEMENT
REVENUS
TERRITOIRE
La commune compte 76 habitants pour 33 familles.
Composition des 48 logements :
33 Résidences principales dont 32 occupées par le propriétaire.
10 Résidences secondaires
5 Résidences vacants
Le revenu moyen par personne sur Celles en Bassigny est de 32
et le revenu moyen par foyer est de 0