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Diagnostiqueur
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DPE Mourmelon le grand
Rapports sur les risques naturels et technologiques à Chancenay
RISQUE
PLAN
ARRÉTÉS
PRÉVENTIONS
ZONE
Date de transmission PAC : 01/07/1997
Date arrété DICRIM : 01/07/1997
Date Notification PCS : -
Zone inondable
Aléa
Nom de l'AZI
Diffusion le
Mouvement de terrain
Séisme
Plan de prévention
Plan
Prescrit
Enquêté
Approuvé
Bassin Risque
() -
08/01/2003
-
10/08/2005
Ornel
() -
08/01/2003
-
10/08/2005
Ornel
() -
12/07/2006
03/06/2010
06/08/2010
commune de Chancenay
Risque
Date début
Date fin
Date arrété
Date JO
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain
Loi Boutin
Seules les habitations à usages locatifs sont concernées par cette obligation
Validité : Illimité sauf si transformation pour les biens en Location
Constat de risque dexposition au plomb à Chancenay
Appartement, maison ou immeuble construit avant le 1er janvier 1949
Validité : Sans limite sauf si présence de plomb pour les biens en Location / Vente
Performance énergétique à Chancenay
Tous types de biens concernés
Validité : 10 ans pour les biens en Location / Vente
Evaluation des risques naturels
Habitations localisée dans plan de prévention
Validité : 6 mois pour les biens en Location / Vente
Loi Carrez à Chancenay
Concerne les biens en copropriété
Validité : A réaliser de nouveau si travaux pour les biens en Vente
Diagnostic immobilier amiante à Chancenay
Pour tous bien avec un permis de construire avant le 1er juillet 1997
Validité : Sans limite si examen positif pour les biens en Vente
Diagnostic immobilier termites à Chancenay
Concerne l'ensemble des biens immobiliers, bâtis ou non (constructions et terrains), situés sur des zones géographiques considérées à risque par arrêté préfectoral, c'est-à-dire les secteurs dans lesquels une forte présence de parasites xylophages a été relevée.
Validité : 6 mois pour les biens en Vente
Diagnostic immobilier gaz
Concerne les parties privatives possédant des installations de plus de 15 ans
Validité : Trois ans à compter de la réalisation pour les biens en Vente
Diagnostic immobilier électricité à Chancenay
Concerne les parties privatives possédant des installations de plus de 15 ans
Validité : Trois à compter de la réalisation pour les biens en Vente
Classification moyenne d'un DPE à Chancenay < ou = E
POPULATION
LOGEMENT
REVENUS
TERRITOIRE
La commune compte 1010 habitants pour 401 familles.
Composition des 419 logements :
401 Résidences principales dont 353 occupées par le propriétaire.
1 Résidences secondaires
16 Résidences vacants
Le revenu moyen par personne sur Chancenay est de 353
et le revenu moyen par foyer est de 19897