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Diagnostic immobilier > Manche - 50 > Carneville - 50330

Diagnostic immobilier Carneville - 50330

Basse-Normandie - Manche - 50 - information : diagnostic termites dans un pavillon

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Diagnostics

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Expert immobilier Evreux

Rapports sur les risques naturels et technologiques à Carneville

RISQUE
PLAN
ARRÉTÉS
PRÉVENTIONS
ZONE

Date de transmission PAC : -
Date arrété DICRIM : -
Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa	Nom de l'AZI	Diffusion le
Inondation	Atlas régional des zones inondables	-

Séisme

Plan de prévention

Plan

Prescrit

Enquêté

Approuvé

Bassin Risque

Risque	Date début	Date fin	Date arrété	Date JO
Inondations et coulées de boue	01/11/2008	01/11/2008	09/02/2009	13/02/2009
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain	25/12/1999	29/12/1999	29/12/1999	30/12/1999
Tempête	15/10/1987	16/10/1987	22/10/1987	24/10/1987

Autres villes dans le département Manche

Profession diagnostiqueur immobilier

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Obligations du propriétaire

Métrage loi Boutin
Concerne les habitations destinées à la location
Validité : A réaliser si travaux pour les biens en Location
Diagnostic plomb à Carneville
Tout bien immobilier destiné à l'habitat dont le permis de construire a été délivré avant le 01/01/49
Validité : Illimité ou un an si présence de plomb pour les biens en Location / Vente
DPE à Carneville
Tout immeuble bâti
Validité : Valable 10 ans pour les biens en Location / Vente
Risques naturels
Bien bâti situé en zone de sismicité ou/et dans une zone couverte par un plan de prévention des risques naturels ou technologiques
Validité : Valable 6 mois pour les biens en Location / Vente
Métrage loi Carrez à Carneville
Bien situé dans une copropriété
Validité : Validité définitive sauf en cas de travaux pour les biens en Vente
Présence damiante à Carneville
Tous les bâtis construit avant le 1er Juillet 1997
Validité : A vie si lévaluation est positive, 3ans sinon pour les biens en Vente
Recherche termites à Carneville
Si situé dans une zone à risque définie par arrêté préfectoral ou municipal
Validité : Valable 6 mois pour les biens en Vente
Evaluation installation gaz
Installation de plus de 15 ans
Validité : Valable 3 ans pour les biens en Vente
Evaluation installations électriques à Carneville
Installation de plus de 15 ans
Validité : Valable 3 ans pour les biens en Vente