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Diagnostic immobilier > Yonne - 89 > Bois-d'Arcy - 89660

Diagnostic immobilier Bois-d'Arcy - 89660

Bourgogne - Yonne - 89 - inspection : termites dans un bureau

SAS Bourgogne Controles

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89000 Auxerre

Bourgogne controles...

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>Diagnostic immobilier Auxerre

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Ces diagnostics, réalisés par nos professionnels EXPERT IMMO qualifiés et indépendants, comprennent généralement le métrage loi carrez, le contrôle de la présence d´amiante ou de termites da...

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>Diagnostics La Charité-sur-Loire

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58360 SAINT HONORÉ-LES-BAINS

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>Diagnostics SAINT HONORÉ-LES-BAINS

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58000 Nevers

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>Diagnostics immobiliers Nevers

Expertise immobilière à Bois d'Arcy

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Diagnostics immobiliers Provins

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52700 Andelot

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Expert immobilier

Rapports sur les risques naturels et technologiques à Bois d'Arcy

RISQUE
PLAN
ARRÉTÉS
PRÉVENTIONS
ZONE

Date de transmission PAC : -
Date arrété DICRIM : -
Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa

Nom de l'AZI

Diffusion le

Séisme
Transport de marchandises dangereuses

Plan de prévention

Plan	Prescrit	Enquêté	Approuvé	Bassin Risque
() -	-	02/05/1983	14/02/2000	-

Risque	Date début	Date fin	Date arrété	Date JO
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols	01/01/2006	31/03/2006	11/06/2008	14/06/2008
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols	01/07/2005	30/09/2005	11/06/2008	14/06/2008
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols	01/01/2005	31/03/2005	11/06/2008	14/06/2008
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols	01/07/2003	30/09/2003	11/06/2008	14/06/2008
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain	25/12/1999	29/12/1999	29/12/1999	30/12/1999

Autres villes dans le département Yonne

Mots-clés du diag Immo à Bois d'Arcy

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arrêté préfectoral sur les risques naturels et technologiques bois d'arcy

Profession diagnostiqueur immobilier

DPE : des seuils révisés dès juillet 2024 pour mieux considérer les petits logements
À compter du 1er juillet 2024, les logements d’une surface de référence inférieure ou égale à 40 m2 ne pâtiront plus injustement de l’attribution d’une mauvaise classe au diagnostic de performance énergétique opposable de juillet 2021,...
Diagnostic termites, état parasitaire : le Cerema a publié de nouvelles cartographies
Depuis le 21 mars 2024, de nouvelles cartes nationales relatives au risque d’infestation par des termites ou des mérules sont parues sur le site du Cerema, soit le Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilit�...
Un DPE qui se renouvelle pour les logements de petite surface au 1er juillet 2024
Si la surface de votre bien destiné à la vente ou à la location est inférieure ou égale à 40 m2, il est possible que son étiquette DPE actuelle évolue au 1er juillet 2024, grâce à l’entrée en vigueur d’un nouvel arrêté, actuellement ...
État d’amiante : un dépassement des limites du repérage qui a coûté cher à l’opérateur
Même s’il n’est pas comparable au repérage amiante avant travaux ou repérage amiante avant démolition, recherche beaucoup plus poussée de l’amiante, l’état d’amiante ou diagnostic amiante avant-vente est une investigation complexe qui...
Diagnostic plomb : un risque toujours présent identifié par deux diagnostics distincts
Dans un article publié le 21 décembre 2023 sur son site, l’Agence Régionale de Santé (ARS) d’Île-de-France alerte sur la présence de plomb au sein de nombreux balcons parisiens, une présence à l’origine de 13 % des cas déclarés de sat...

Obligations du propriétaire

Surface loi Boutin
Tous les biens destinés à la location
Validité : Sans limite sauf si modifications pour les biens en Location
Détection plomb à Bois d'Arcy
Bâtiments servant dhabitation construits avant 1949
Validité : Pas de limite sauf en cas de présence de plomb pour les biens en Location / Vente
Diagnostic énergétique à Bois d'Arcy
Pour tous les biens immobiliers
Validité : 10 ans pour les biens en Location / Vente
Létat des risques naturels et technologiques
Concerne les habitations situées dans une commune couverte par un plan de prévention des risques naturels ou technologiques
Validité : 6 mois (à compter de la réalisation) pour les biens en Location / Vente
Surface loi Carrez à Bois d'Arcy
Tous les biens immobiliers dune copropriété
Validité : Pas de limite (sauf si modification) pour les biens en Vente
Absence damiante à Bois d'Arcy
Concerne tous les biens bâtis ayant un permis de construire antérieur au 1er juillet 1997
Validité : Valable 3 ans si amiante sinon illimité pour les biens en Vente
Evaluation termites à Bois d'Arcy
Concerne les biens immobiliers situés dans une zone classée à risque par arrêté préfectoral
Validité : 6 mois (à compter de la réalisation) pour les biens en Vente
Vérification équipements gaz
Les installations de gaz de plus de 15 ans
Validité : 3 ans (à compter de la réalisation) pour les biens en Vente
Vérification équipements électriques à Bois d'Arcy
Parties privatives d'un bâtiment dont l'installation a plus de 15 ans
Validité : 3 ans (à compter de la réalisation) pour les biens en Vente