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Diagnostic immobilier > Yonne - 89 > Bois-d'Arcy - 89660

Diagnostic immobilier Bois-d'Arcy - 89660

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Expert immobilier

Rapports sur les risques naturels et technologiques à Bois d'Arcy

RISQUE
PLAN
ARRÉTÉS
PRÉVENTIONS
ZONE

Date de transmission PAC : -
Date arrété DICRIM : -
Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa

Nom de l'AZI

Diffusion le

Séisme
Transport de marchandises dangereuses

Plan de prévention

Plan	Prescrit	Enquêté	Approuvé	Bassin Risque
() -	-	02/05/1983	14/02/2000	-

Risque	Date début	Date fin	Date arrété	Date JO
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols	01/01/2006	31/03/2006	11/06/2008	14/06/2008
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols	01/07/2005	30/09/2005	11/06/2008	14/06/2008
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols	01/01/2005	31/03/2005	11/06/2008	14/06/2008
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols	01/07/2003	30/09/2003	11/06/2008	14/06/2008
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain	25/12/1999	29/12/1999	29/12/1999	30/12/1999

Autres villes dans le département Yonne

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Profession diagnostiqueur immobilier

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Les données publiées récemment par la plateforme spécialisée dans l’investissement immobilier Bricks.co transmettent des signaux positifs en faveur d’un rebond du marché immobilier de vente en 2026. À travers la comparaison de deux sondage...

Obligations du propriétaire

Surface loi Boutin
Tous les biens destinés à la location
Validité : Sans limite sauf si modifications pour les biens en Location
Détection plomb à Bois d'Arcy
Bâtiments servant dhabitation construits avant 1949
Validité : Pas de limite sauf en cas de présence de plomb pour les biens en Location / Vente
Diagnostic énergétique à Bois d'Arcy
Pour tous les biens immobiliers
Validité : 10 ans pour les biens en Location / Vente
Létat des risques naturels et technologiques
Concerne les habitations situées dans une commune couverte par un plan de prévention des risques naturels ou technologiques
Validité : 6 mois (à compter de la réalisation) pour les biens en Location / Vente
Surface loi Carrez à Bois d'Arcy
Tous les biens immobiliers dune copropriété
Validité : Pas de limite (sauf si modification) pour les biens en Vente
Absence damiante à Bois d'Arcy
Concerne tous les biens bâtis ayant un permis de construire antérieur au 1er juillet 1997
Validité : Valable 3 ans si amiante sinon illimité pour les biens en Vente
Evaluation termites à Bois d'Arcy
Concerne les biens immobiliers situés dans une zone classée à risque par arrêté préfectoral
Validité : 6 mois (à compter de la réalisation) pour les biens en Vente
Vérification équipements gaz
Les installations de gaz de plus de 15 ans
Validité : 3 ans (à compter de la réalisation) pour les biens en Vente
Vérification équipements électriques à Bois d'Arcy
Parties privatives d'un bâtiment dont l'installation a plus de 15 ans
Validité : 3 ans (à compter de la réalisation) pour les biens en Vente