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Diagnostic immobilier > Nièvre - 58 > Billy-sur-Oisy - 58500

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Rapports sur les risques naturels et technologiques à Billy sur Oisy

RISQUE
PLAN
ARRÉTÉS
PRÉVENTIONS
ZONE

Date de transmission PAC : -
Date arrété DICRIM : -
Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa

Nom de l'AZI

Diffusion le

Séisme
Transport de marchandises dangereuses

Plan de prévention

Plan

Prescrit

Enquêté

Approuvé

Bassin Risque

Risque	Date début	Date fin	Date arrété	Date JO
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain	25/12/1999	29/12/1999	29/12/1999	30/12/1999
Tempête	06/11/1982	10/11/1982	30/11/1982	02/12/1982

Autres villes dans le département Nièvre

Profession diagnostiqueur immobilier

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Obligations du propriétaire

Calcul loi Boutin
Tous les biens destinés à la location
Validité : Sans limite sauf en cas de transformation pour les biens en Location
Vérification plomb à Billy sur Oisy
Bâtiments servant dhabitation construits avant 1949
Validité : Validité à vie sauf si plomb détecté pour les biens en Location / Vente
DPE (diagnostic de performance énergétique) à Billy sur Oisy
Pour tous les biens immobiliers
Validité : Valable 10 ans pour les biens en Location / Vente
Risques naturels et technologiques
Concerne les habitations situées dans une commune couverte par un plan de prévention des risques naturels ou technologiques
Validité : Valable 6 mois pour les biens en Location / Vente
Calcul loi Carrez à Billy sur Oisy
Tous les biens immobiliers dune copropriété
Validité : Sans limite sauf si travaux pour les biens en Vente
Vérification amiante à Billy sur Oisy
Concerne tous les biens bâtis ayant un permis de construire antérieur au 1er juillet 1997
Validité : Illimité sauf si présence d'amiante pour les biens en Vente
Absence termites à Billy sur Oisy
Concerne les biens immobiliers situés dans une zone classée à risque par arrêté préfectoral
Validité : Valable 6 mois pour les biens en Vente
Expertise gaz
Les installations de gaz de plus de 15 ans
Validité : Valable trois ans pour les biens en Vente
Evaluation équipements électriques à Billy sur Oisy
Parties privatives d'un bâtiment dont l'installation a plus de 15 ans
Validité : Valable trois ans pour les biens en Vente