Diagnostic immobilier : amiante, DPE, gaz, expertise plomb, loi Carrez, diagnostic électrique, prêt à taux zéro, termites, performance énergétique

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Diagnostic immobilier > Doubs - 25 > Accolans - 25250

Diagnostic immobilier Accolans - 25250

Franche-Comté - Doubs - 25 - diagnostiquer la présence d'amiante ? Consulter un expert pour votre pavillon

Activ Expertise Montbéliard
17 rue de Bourgogne
25700 Valentigney


Pour garantir la sécurité des personnes et des biens, votre patrimoine immobilier destiné à la vente oui à la location doit être expertisé. Sont concernés : l’électricité, le gaz, l’ami...

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>Diagnostics immobiliers Valentigney

Agence de Diagnostic Immobilier de l'Est
Mont Janson
25120 Les Bréseux


Agence de Diagnostic obligatoires pour la vente de votre biens ou la la locations....

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>Diagnostics immobiliers Les Bréseux

JMB Expertise
20 Rue de Belleherbe
25510 Pierrefontaine-les-Varans


SAS AC DIAG
36 Grande Rue
25500 Morteau


Expert du diagnostic immobilier dans le Doubs 07.64.08.78.70 AC DIAG Morteau est un cabinet spécialisé dans les diagnostics immobiliers Expert diagnostic immobilier nécessaires à la vente ...

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>Diagnostics Morteau

RCC EXPERTISE
59 Rue d'Alsace
88360 Rupt-sur-Moselle


Expertises en valeur vénale, médiation en assurances, affiliation d'expertises en valeur bancaire, tous diagnostics immobilier....

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>Diagnostics Rupt-sur-Moselle

Diag 68
31 RUE DE BORDEAUX
68540 Bollwiller


Depuis 2006 nous fournissons à nos clients des rapports de diagnostics immobiliers, Energie, Amiante, Electrique, Gaz, Plomb ainsi que l'assainissement....

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>DPE Bollwiller

Côté Diag
4 rue de l'Europe
68500 Bergholtz


Expertise immobilière à Accolans

S.M.E.T. ExpertiseS.M.E.T. Expertise
12, rue de la corvée
25000 BESANCON


Diagnostic immobilier Besançon... Fiche du diagnostiqueur >>

Diagnostic

ADIADI
Mont Janson
25120 Les Bréseux


ADI Agence de Diagnostic Immobilier de l'Est... Fiche du diagnostiqueur >>

Expert immobilier

Cabinet BravoCabinet Bravo
Rue Robert Fontesse
70000 VESOUL


La référence pour l'expertise et le diagnostic de votre bien... Fiche du diagnostiqueur >>

Loi Carrez Dampierre sur salon



Rapports sur les risques naturels et technologiques à Accolans

  • RISQUE
  • PLAN
  • ARRÉTÉS
  • PRÉVENTIONS
  • ZONE
  • Date de transmission PAC : 05/03/2002
  • Date arrété DICRIM : -
  • Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa Nom de l'AZI Diffusion le
  • Séisme

Plan de prévention

Plan Prescrit Enquêté Approuvé Bassin Risque
Risque Date début Date fin Date arrété Date JO
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain 25/12/1999 29/12/1999 29/12/1999 30/12/1999
Inondations et coulées de boue 08/12/1982 31/12/1982 11/01/1983 13/01/1983

Autres villes dans le département Doubs

Profession diagnostiqueur immobilier

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    Selon le dernier baromètre sur l’opinion et les pratiques environnementales des Français publié par le Commissariat général au développement durable, 33% des Français estiment leurs logements insuffisamment isolés. En 2013, les Français ...

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  • Les infos acquéreur et locataire de plus en plus semblablesLes infos acquéreur et locataire de plus en plus semblables
    La loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (Alur) comporte certaines dispositions nouvelles visant à améliorer l’information fournie aux locataires par leurs bailleurs. Des dispositions qui resserrent l’écart entre les infor...

Obligations du propriétaire

  • Calcul loi Boutin
    Seules les habitations à usages locatifs sont concernées par cette obligation
    Validité : Illimité sauf si transformation pour les biens en Location
  • Vérification plomb à Accolans
    Appartement, maison ou immeuble construit avant le 1er janvier 1949
    Validité : Sans limite sauf si présence de plomb pour les biens en Location / Vente
  • DPE (diagnostic de performance énergétique) à Accolans
    Tous types de biens concernés
    Validité : 10 ans pour les biens en Location / Vente
  • Risques naturels et technologiques
    Habitations localisée dans plan de prévention
    Validité : 6 mois pour les biens en Location / Vente
  • Calcul loi Carrez à Accolans
    Concerne les biens en copropriété
    Validité : A réaliser de nouveau si travaux pour les biens en Vente
  • Vérification amiante à Accolans
    Pour tous bien avec un permis de construire avant le 1er juillet 1997
    Validité : Sans limite si examen positif pour les biens en Vente
  • Absence termites à Accolans
    Concerne l'ensemble des biens immobiliers, bâtis ou non (constructions et terrains), situés sur des zones géographiques considérées à risque par arrêté préfectoral, c'est-à-dire les secteurs dans lesquels une forte présence de parasites xylophages a été relevée.
    Validité : 6 mois pour les biens en Vente
  • Expertise gaz
    Concerne les parties privatives possédant des installations de plus de 15 ans
    Validité : Trois ans à compter de la réalisation pour les biens en Vente
  • Evaluation équipements électriques à Accolans
    Concerne les parties privatives possédant des installations de plus de 15 ans
    Validité : Trois à compter de la réalisation pour les biens en Vente

Classification moyenne d'un DPE à Accolans < ou = E

  • POPULATION
  • LOGEMENT
  • REVENUS
  • TERRITOIRE
population La commune compte 91 habitants pour 38 familles.
logement Composition des 45 logements :
  • 38 Résidences principales dont 33 occupées par le propriétaire.
  • 5 Résidences secondaires
  • 2 Résidences vacants
revenus Le revenu moyen par personne sur Accolans est de 33 € et le revenu moyen par foyer est de 0 €
territoire
  • 5 km2 de superficie
  • 9 établissements actifs

Source : INSEE - Recensement 2007.