Diagnostic immobilier : amiante, DPE, gaz, expertise plomb, loi Carrez, diagnostic électrique, prêt à taux zéro, termites, performance énergétique
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Diagnostic immobilier > Yonne - 89 > Ancy-le-Franc - 89160

Diagnostic immobilier Ancy-le-Franc - 89160

Bourgogne - Yonne - 89 - déterminer : risques naturels dans des locaux

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Expertise immobilière Macon



Rapports sur les risques naturels et technologiques à Ancy le Franc

  • RISQUE
  • PLAN
  • ARRÉTÉS
  • PRÉVENTIONS
  • ZONE
  • Date de transmission PAC : 27/07/1998
  • Date arrété DICRIM : -
  • Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa Nom de l'AZI Diffusion le
Inondation Vallée de l'Armançon 01/12/1998
  • Inondation
  • Séisme

Plan de prévention

Plan Prescrit Enquêté Approuvé Bassin Risque
() - 06/12/2000 03/10/2008 05/05/2010 Armançon
Risque Date début Date fin Date arrété Date JO
Inondations et coulées de boue 14/03/2001 14/03/2001 27/04/2001 28/04/2001
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain 25/12/1999 29/12/1999 29/12/1999 30/12/1999
Inondations et coulées de boue 25/04/1998 29/04/1998 10/08/1998 22/08/1998

Autres villes dans le département Yonne

Mots-clés du diag Immo à Ancy le Franc

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  • 89160 ANCY-LE-FRANC inondation
  • expertise immobilière à ancy le franc
  • inondation vers ancy le franc
  • inondations à ancy le
  • ancy le franc et les zones inondables

Profession diagnostiqueur immobilier

Obligations du propriétaire

  • Calcul surface habitable (Boutin)
    Tous les biens destinés à la location
    Validité : Suite travaux, réaliser à nouveau pour les biens en Location
  • Diagnostic immobilier plomb à Ancy le Franc
    Bâtiments servant d’habitation construits avant 1949
    Validité : Illimité sauf en cas de présence de plomb pour les biens en Location / Vente
  • Diagnostic de Performance Energétique (DPE) à Ancy le Franc
    Pour tous les biens immobiliers
    Validité : Valable pour 10 ans pour les biens en Location / Vente
  • RNT (risques naturels et technologiques)
    Concerne les habitations situées dans une commune couverte par un plan de prévention des risques naturels ou technologiques
    Validité : Valable pour 6 mois pour les biens en Location / Vente
  • Surface privative (Carrez) à Ancy le Franc
    Tous les biens immobiliers d’une copropriété
    Validité : Valable sans limite (sauf travaux) pour les biens en Vente
  • Evaluation présence amiante à Ancy le Franc
    Concerne tous les biens bâtis ayant un permis de construire antérieur au 1er juillet 1997
    Validité : Valable pour 3 ans (sauf si absence d'amiante) pour les biens en Vente
  • Détection termites à Ancy le Franc
    Concerne les biens immobiliers situés dans une zone classée à risque par arrêté préfectoral
    Validité : valable pour 6 mois pour les biens en Vente
  • Vérification installations gaz
    Les installations de gaz de plus de 15 ans
    Validité : valable pour 3 ans pour les biens en Vente
  • Vérification installations électriques à Ancy le Franc
    Parties privatives d'un bâtiment dont l'installation a plus de 15 ans
    Validité : Valable pour 3 ans pour les biens en Vente

Classification moyenne d'un DPE à Ancy le Franc < ou = D

  • POPULATION
  • LOGEMENT
  • REVENUS
  • TERRITOIRE
population La commune compte 1062 habitants pour 466 familles.
logement Composition des 648 logements :
  • 466 Résidences principales dont 298 occupées par le propriétaire.
  • 69 Résidences secondaires
  • 113 Résidences vacants
revenus Le revenu moyen par personne sur Ancy le Franc est de 298 € et le revenu moyen par foyer est de 16659 €
territoire
  • 19 km2 de superficie
  • 85 établissements actifs

Source : INSEE - Recensement 2007.

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