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devis diagnostic immobilier

Diagnostic immobilier > Nièvre - 58 > Vandenesse - 58290

Diagnostic immobilier Vandenesse - 58290

Bourgogne - Nièvre - 58 - estimation : diagnostic gaz dans l'immobilier

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Rapports sur les risques naturels et technologiques à Vandenesse

RISQUE
PLAN
ARRÉTÉS
PRÉVENTIONS
ZONE

Date de transmission PAC : -
Date arrété DICRIM : -
Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa	Nom de l'AZI	Diffusion le
Inondation	AZI Aron, Allène,Guignon, Garat	23/11/2007

Séisme

Plan de prévention

Plan

Prescrit

Enquêté

Approuvé

Bassin Risque

Risque	Date début	Date fin	Date arrété	Date JO
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain	25/12/1999	29/12/1999	29/12/1999	30/12/1999
Tempête	06/11/1982	10/11/1982	30/11/1982	02/12/1982

Autres villes dans le département Nièvre

Profession diagnostiqueur immobilier

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Obligations du propriétaire

Calcul surface habitable (Boutin)
Tout bien immobilier destiné à la location
Validité : A vie sauf si modification intérieures pour les biens en Location
Diagnostic immobilier plomb à Vandenesse
Location ou vente de biens immobiliers construit avant 1949
Validité : 1 an si présence de plomb, illimité sinon pour les biens en Location / Vente
Diagnostic de Performance Energétique (DPE) à Vandenesse
Tous types de biens
Validité : 10 ans pour les biens en Location / Vente
RNT (risques naturels et technologiques)
Tous les biens immobiliers bâtis ou non, situés dans une zone à risque définie par un plan de prévention des risques naturels ou technologiques
Validité : 6 mois pour les biens en Location / Vente
Surface privative (Carrez) à Vandenesse
Tous les biens situés en copropriétés
Validité : A vie si pas de travaux intérieurs pour les biens en Vente
Evaluation présence amiante à Vandenesse
Sont concernés les biens immobiliers dont le permis de construire a été délivré avant le 1er Juillet 1997
Validité : A vie si examen négatif, 3ans sinon pour les biens en Vente
Détection termites à Vandenesse
Sont concernées les habitations se situant dans une zone définie comme à risque par décision préfectorale
Validité : 6 mois pour les biens en Vente
Vérification installations gaz
Logement comportant une installation gazière depuis plus de 15 ans
Validité : Trois ans pour les biens en Vente
Vérification installations électriques à Vandenesse
Toutes les habitations dont linstallation électrique date de plus de 15 ans
Validité : Trois ans pour les biens en Vente