Diagnostic immobilier : amiante, DPE, gaz, expertise plomb, loi Carrez, diagnostic électrique, prêt à taux zéro, termites, performance énergétique
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Diagnostic immobilier Remennecourt - 55800
Lorraine - Meuse - 55 - évaluer : dpe dans un bureau
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Expertise immobilière à Remennecourt
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Rapports sur les risques naturels et technologiques à Remennecourt
- RISQUE
- PLAN
- ARRÉTÉS
- PRÉVENTIONS
- ZONE
- Date de transmission PAC : 02/10/1998
- Date arrété DICRIM : -
- Date Notification PCS : -
Zone inondable
| Aléa |
Nom de l'AZI |
Diffusion le |
| Inondation |
AZI HGM Saulx et Orge |
-
|
| Inondation |
Ornain(Zones Inondées) |
23/03/2004 |
| Inondation |
Ornain(Zones Inondables) |
23/03/2004 |
- Inondation
- Séisme
- Transport de marchandises dangereuses
Plan de prévention
| Plan |
Prescrit |
Enquêté |
Approuvé |
Bassin Risque |
| () - |
03/07/2000 |
03/07/2004 |
21/12/2004 |
Ornain Aval
|
| Risque |
Date début |
Date fin |
Date arrété |
Date JO |
| Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain |
25/12/1999 |
29/12/1999 |
29/12/1999 |
30/12/1999 |
| Inondations et coulées de boue |
15/02/1990 |
19/02/1990 |
14/05/1990 |
24/05/1990 |
| Inondations et coulées de boue |
05/12/1988 |
06/12/1988 |
22/02/1989 |
03/03/1989 |
| Inondations et coulées de boue |
01/05/1983 |
31/05/1983 |
19/09/1983 |
22/09/1983 |
| Inondations et coulées de boue |
09/04/1983 |
10/04/1983 |
21/06/1983 |
24/06/1983 |
| Inondations et coulées de boue |
08/12/1982 |
31/12/1982 |
04/02/1983 |
06/02/1983 |
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Profession diagnostiqueur immobilier
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Obligations du propriétaire
-
Loi Boutin
Tout bien immobilier destiné à la location
Validité : Illimité sauf si transformation pour les biens en Location
-
Constat de risque d’exposition au plomb à Remennecourt
Location ou vente de biens immobiliers construit avant 1949
Validité : Sans limite sauf si présence de plomb pour les biens en Location / Vente
-
Performance énergétique à Remennecourt
Tous types de biens
Validité : 10 ans pour les biens en Location / Vente
-
Evaluation des risques naturels
Tous les biens immobiliers bâtis ou non, situés dans une zone à risque définie par un plan de prévention des risques naturels ou technologiques
Validité : 6 mois pour les biens en Location / Vente
-
Loi Carrez à Remennecourt
Tous les biens situés en copropriétés
Validité : A réaliser de nouveau si travaux pour les biens en Vente
-
Diagnostic immobilier amiante à Remennecourt
Sont concernés les biens immobiliers dont le permis de construire a été délivré avant le 1er Juillet 1997
Validité : Sans limite si examen positif pour les biens en Vente
-
Diagnostic immobilier termites à Remennecourt
Sont concernées les habitations se situant dans une zone définie comme à risque par décision préfectorale
Validité : 6 mois pour les biens en Vente
-
Diagnostic immobilier gaz
Logement comportant une installation gazière depuis plus de 15 ans
Validité : Trois ans à compter de la réalisation pour les biens en Vente
-
Diagnostic immobilier électricité à Remennecourt
Toutes les habitations dont l’installation électrique date de plus de 15 ans
Validité : Trois à compter de la réalisation pour les biens en Vente
Classification moyenne d'un DPE Ã Remennecourt < ou = D
- POPULATION
- LOGEMENT
- REVENUS
- TERRITOIRE
La commune compte 56 habitants pour 26 familles.
Composition des 28 logements :
- 26 Résidences principales dont 20 occupées par le propriétaire.
- 0 Résidences secondaires
- 2 Résidences vacants
Le revenu moyen par personne sur Remennecourt est de 20 €
et le revenu moyen par foyer est de 0 €
- 2 km2 de superficie
- 9 établissements actifs
Source : INSEE - Recensement 2007.
