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Diagnostic immobilier > Nièvre - 58 > Prémery - 58700

Diagnostic immobilier Prémery - 58700

Bourgogne - Nièvre - 58 - information : le diagnostic amiante dans des bureaux

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>Diagnostic immobilier Auxerre

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Diagnostiqueur

Rapports sur les risques naturels et technologiques à Prémery

RISQUE
PLAN
ARRÉTÉS
PRÉVENTIONS
ZONE

Date de transmission PAC : 13/03/2003
Date arrété DICRIM : -
Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa	Nom de l'AZI	Diffusion le
Inondation	AZI de la Nièvre	16/11/2005

Séisme

Plan de prévention

Plan	Prescrit	Enquêté	Approuvé	Bassin Risque
() -	25/07/2002	21/06/2010	25/08/2010	Nièvre

Risque	Date début	Date fin	Date arrété	Date JO
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols	01/07/2003	30/09/2003	22/11/2005	13/12/2005
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain	25/12/1999	29/12/1999	29/12/1999	30/12/1999
Tempête	06/11/1982	10/11/1982	30/11/1982	02/12/1982

Autres villes dans le département Nièvre

Mots-clés du diag Immo à Prémery

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Profession diagnostiqueur immobilier

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Obligations du propriétaire

Calcul loi Boutin
Sont concernées les habitations à usage locatif
Validité : Sans limite sauf si modifications pour les biens en Location
Vérification plomb à Prémery
Parties privatives et communes des bâtiments destinés à l'habitation dont le permis de construire a été délivré avant le 1er janvier 1949
Validité : Pas de limite sauf en cas de présence de plomb pour les biens en Location / Vente
DPE (diagnostic de performance énergétique) à Prémery
Tous les biens immobiliers sont concernés
Validité : 10 ans pour les biens en Location / Vente
Risques naturels et technologiques
Pour les logements situés dans une zone à risques
Validité : 6 mois (à compter de la réalisation) pour les biens en Location / Vente
Calcul loi Carrez à Prémery
Pour tous les biens d'une copro
Validité : Pas de limite (sauf si modification) pour les biens en Vente
Vérification amiante à Prémery
Biens immobiliers possédant un permis de construire délivré avant le 1er juillet 1997
Validité : Valable 3 ans si amiante sinon illimité pour les biens en Vente
Absence termites à Prémery
Seulement les bien immobilier construits sur un terrain situé dans une zone dinfestation par les insectes xylophages
Validité : 6 mois (à compter de la réalisation) pour les biens en Vente
Expertise gaz
Toutes les habitations dont linstallation date de plus de 15 ans
Validité : 3 ans (à compter de la réalisation) pour les biens en Vente
Evaluation équipements électriques à Prémery
Les installations électriques de plus de 15 ans
Validité : 3 ans (à compter de la réalisation) pour les biens en Vente