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Diagnostic immobilier > Nièvre - 58 > Pousseaux - 58500

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Expert immobilier

Rapports sur les risques naturels et technologiques à Pousseaux

RISQUE
PLAN
ARRÉTÉS
PRÉVENTIONS
ZONE

Date de transmission PAC : 13/03/2003
Date arrété DICRIM : -
Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa

Nom de l'AZI

Diffusion le

Inondation
Séisme

Plan de prévention

Plan	Prescrit	Enquêté	Approuvé	Bassin Risque
() -	25/07/2002	17/10/2008	18/06/2009	Yonne

Risque	Date début	Date fin	Date arrété	Date JO
Inondations et coulées de boue	13/03/2001	16/03/2001	27/04/2001	28/04/2001
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain	25/12/1999	29/12/1999	29/12/1999	30/12/1999
Tempête	06/11/1982	10/11/1982	30/11/1982	02/12/1982

Autres villes dans le département Nièvre

Mots-clés du diag Immo à Pousseaux

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Profession diagnostiqueur immobilier

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Obligations du propriétaire

Surface loi Boutin
Les logements à usage d'habitations sont concernées par cette obligation
Validité : Tout le temps sauf si travaux pour les biens en Location
Détection plomb à Pousseaux
Concerne uniquement les biens immobiliers construits avant le 1er janvier 1949
Validité : Définitive si aucune présence de plomb, 1 an si la concentration en plomb est supérieure à 1mg/cm² pour les biens en Location / Vente
Diagnostic énergétique à Pousseaux
Valable pour tous logements
Validité : 10 ans pour les biens en Location / Vente
Létat des risques naturels et technologiques
Pour les habitations situées en zone à risques
Validité : 6 mois pour les biens en Location / Vente
Surface loi Carrez à Pousseaux
Habitation situé dans une copropriété
Validité : Illimité sauf si travaux pour les biens en Vente
Absence damiante à Pousseaux
Habitations avec un permis avant le 1er juillet 97
Validité : A vie si absence damiante, 3ans sinon pour les biens en Vente
Evaluation termites à Pousseaux
Logements situés dans une zone à risques
Validité : 6 mois pour les biens en Vente
Vérification équipements gaz
Habitation possédant une installation au gaz de plus de 15 ans
Validité : 3 ans si aucune modification installation pour les biens en Vente
Vérification équipements électriques à Pousseaux
Habitation possédant une installation électrique de plus de 15 ans
Validité : 3 ans si aucune modification installation pour les biens en Vente