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Diag & CoDPE La roche sur yon
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ADI AtlanticDPE Fontenay le comte
Bruel DiagsExpertise immobilière Fonteney le compte
Zone inondable
| Aléa | Nom de l'AZI | Diffusion le |
Plan de prévention
| Plan | Prescrit | Enquêté | Approuvé | Bassin Risque |
| Risque | Date début | Date fin | Date arrété | Date JO |
| Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols | 01/07/2005 | 30/09/2005 | 20/02/2008 | 22/02/2008 |
| Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols | 01/01/2005 | 31/03/2005 | 26/06/2008 | 05/07/2008 |
| Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain | 25/12/1999 | 29/12/1999 | 29/12/1999 | 30/12/1999 |
| Inondations et coulées de boue | 20/07/1992 | 21/07/1992 | 23/06/1993 | 08/07/1993 |
| Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse | 01/05/1989 | 31/12/1991 | 16/10/1992 | 17/10/1992 |
Suppression des certificats d’économies d’énergie (CEE) : que faut-il savoir si vous prévoyez des travaux chez vous ?
Mesurage loi Carrez : un arrêt de la Cour de cassation met l’accent sur sa méthodologie
Amiante en France : une réglementation exemplaire préservée des sanctions de l’Europe
Diagnostic loi Boutin : quand la destination d’un bien impose un mesurage explicite
Diagnostics immobiliers : les ventes immobilières auront-elles le vent en poupe en 2026 ?