La commune dOyonnax est située dans le massif du Jura, à la porte du Parc naturel du Haut-Jura. La ville est en pleine croissance et des lotissements sont bâtis chaque année pour pouvoir accueillir les personnes désireuses de sinstaller dans ce cadre de vie sain et accueillant. La mairie a entrepris des travaux de réhabilitations de ses nombreux HLM en 2010 et entretient les monuments de la ville. Le diagnostic immobilier à Oyonnax implique de faire réaliser le diagnostic de performance énergétique (DPE) dans le cadre de la vente ou de la location dun bien immobilier. Ce diagnostic est une sorte de rapport que le propriétaire est tenu de fournir aux futurs acquéreurs ou locataires. Le calcul de la performance énergétique du logement est réalisé par un professionnel qui va faire une estimation de la consommation énergétique du bien et son taux démission de gaz à effet de serre. Le DPE est valable pendant dix ans à compter de la date de sa réalisation. Lors de toute mise en vente ou en location dun logement, les résultats de cette expertise doivent figurer dans lannonce immobilière sous forme dune lettre depuis le 1er janvier 2011.
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Zone inondable
Aléa | Nom de l'AZI | Diffusion le |
Inondation | Atlas des zones inondables de l'Ange et de l'Oignin | 01/01/2001 |
Plan de prévention
Plan | Prescrit | Enquêté | Approuvé | Bassin Risque |
() - | 24/10/2007 | 13/06/2008 | 20/10/2008 | Lange |
Risque | Date début | Date fin | Date arrété | Date JO |
Inondations et coulées de boue | 21/12/1991 | 24/12/1991 | 11/03/1992 | 29/03/1992 |
Inondations et coulées de boue | 13/02/1990 | 18/02/1990 | 16/03/1990 | 23/03/1990 |
Inondations et coulées de boue | 16/05/1983 | 16/05/1983 | 21/06/1983 | 24/06/1983 |