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Diagnostic immobilier > Doubs - 25 > Ornans - 25290

Diagnostic immobilier Ornans - 25290

Franche-Comté - Doubs - 25 - analyse : expertise électrique dans l'immobilier

ROSEMILE

20 rue des Bigarreaux
25720 Avanne-Aveney

Agence de diagnostics immobiliers sur le Doubs, la Franche Comté, et Besançon Test d'étanchéité pour RT 2012 (infiltrométrie) ...

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>Diagnostics Avanne-Aveney

HT DIAGS

4 Impasse des Charmilles
25320 Montferrand-le-Château

Nous sommes situés à Montferrand le château, proche de Besançon (25) et du jura (39). Nous sommes une société de service aux particuliers et aux professionnels entièrement indépendante et sp�...

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>Diagnostics Montferrand-le-Château

JMB Expertise

20 Rue de Belleherbe
25510 Pierrefontaine-les-Varans

Eurl BULAS DIAGNOSTIC...

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>Expert immobilier Pierrefontaine-les-Varans

SAS AC DIAG

36 Grande Rue
25500 Morteau

Expert du diagnostic immobilier dans le Doubs 07.64.08.78.70 AC DIAG Morteau est un cabinet spécialisé dans les diagnostics immobiliers Expert diagnostic immobilier nécessaires à la vente ...

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>Diagnostics Morteau

TOP DIAGS

14 Avenue du Maréchal Lyautey
70100 Gray

Top diags a votre service pour tous les diagnostics obligatoires pour la vente ou la mise en location de votre bien immobilier, mais également les diagnostics amiante avant travaux ou démolition. M...

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>Diagnostiqueur Gray

PRODEV

Les Petites Rivières - 377 Rue de l'Oratoire
39140 Chapelle-Voland

Cabinet de diagnostics immobiliers indépendant au service du client...

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>Diagnostics Chapelle-Voland

DIAGNOSTIC HABITAT EST
21 Route Royale
39220 Les Rousses

Diagnostics pour la vente ou la location de votre bien....

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>Diagnostic immobilier Les Rousses

Dem Expertises

10 rue rouget de lisle
39000 Lons le saunier

Société spécialisée dans le diagnostic immobilier depuis 2002...

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>Diagnostics immobiliers Lons le saunier

ADI Bourgogne (Agence Diagnostics Immobiliers)

12 Allée du Champ de Foux
21270 Binges

Société nouvellement créée, implantée à Binges ...

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>Diagnostics immobiliers Binges

AGENDA DIAGNOSTICS 39 JURA
136 Rue de la Pérouse
39570 Vevy

...

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>Diagnostics immobiliers Vevy

Activ’Expertise Nord Franche Comté
1 rue du 21 novembre
90400 Danjoutin

...

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>Diagnostic amiante Danjoutin

Noms approchants : Mornans (26)

Expertise immobilière à Ornans

ADI
Mont Janson
25120 Les Bréseux

ADI Agence de Diagnostic Immobilier de l'Est... Fiche du diagnostiqueur >>

Diagnostiqueur

S.M.E.T. Expertise
12, rue de la corvée
25000 BESANCON

Diagnostic immobilier Besançon... Fiche du diagnostiqueur >>

Diagnostics

Cabinet Bravo
Rue Robert Fontesse
70000 VESOUL

La référence pour l'expertise et le diagnostic de votre bien... Fiche du diagnostiqueur >>

DPE Marnay

Rapports sur les risques naturels et technologiques à Ornans

RISQUE
PLAN
ARRÉTÉS
PRÉVENTIONS
ZONE

Date de transmission PAC : 16/04/1998
Date arrété DICRIM : -
Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa

Nom de l'AZI

Diffusion le

Inondation
Mouvement de terrain
Séisme

Plan de prévention

Plan	Prescrit	Enquêté	Approuvé	Bassin Risque
() -	08/06/2001	04/04/2007	01/07/2008	Haute vallée de la Loue

Risque	Date début	Date fin	Date arrété	Date JO
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain	25/12/1999	29/12/1999	29/12/1999	30/12/1999
Inondations et coulées de boue	24/10/1999	26/10/1999	07/02/2000	26/02/2000
Inondations et coulées de boue	19/02/1999	24/02/1999	19/03/1999	03/04/1999
Inondations et coulées de boue	24/12/1995	25/12/1995	02/02/1996	14/02/1996
Inondations et coulées de boue	01/07/1993	02/07/1993	26/10/1993	03/12/1993
Inondations et coulées de boue	21/12/1991	24/12/1991	21/08/1992	23/08/1992
Inondations et coulées de boue	14/02/1990	17/02/1990	16/03/1990	23/03/1990
Inondations et coulées de boue	23/05/1983	27/05/1983	21/06/1983	24/06/1983
Inondations et coulées de boue	08/12/1982	31/12/1982	11/01/1983	13/01/1983

Autres villes dans le département Doubs

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Profession diagnostiqueur immobilier

DPE : des seuils révisés dès juillet 2024 pour mieux considérer les petits logements
À compter du 1er juillet 2024, les logements d’une surface de référence inférieure ou égale à 40 m2 ne pâtiront plus injustement de l’attribution d’une mauvaise classe au diagnostic de performance énergétique opposable de juillet 2021,...
Diagnostic termites, état parasitaire : le Cerema a publié de nouvelles cartographies
Depuis le 21 mars 2024, de nouvelles cartes nationales relatives au risque d’infestation par des termites ou des mérules sont parues sur le site du Cerema, soit le Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilit�...
Un DPE qui se renouvelle pour les logements de petite surface au 1er juillet 2024
Si la surface de votre bien destiné à la vente ou à la location est inférieure ou égale à 40 m2, il est possible que son étiquette DPE actuelle évolue au 1er juillet 2024, grâce à l’entrée en vigueur d’un nouvel arrêté, actuellement ...
État d’amiante : un dépassement des limites du repérage qui a coûté cher à l’opérateur
Même s’il n’est pas comparable au repérage amiante avant travaux ou repérage amiante avant démolition, recherche beaucoup plus poussée de l’amiante, l’état d’amiante ou diagnostic amiante avant-vente est une investigation complexe qui...
Diagnostic plomb : un risque toujours présent identifié par deux diagnostics distincts
Dans un article publié le 21 décembre 2023 sur son site, l’Agence Régionale de Santé (ARS) d’Île-de-France alerte sur la présence de plomb au sein de nombreux balcons parisiens, une présence à l’origine de 13 % des cas déclarés de sat...

Obligations du propriétaire

Estimation loi Boutin
Locations vide à usage de résidence principale
Validité : A vie sauf si travaux pour les biens en Location
Recherche existence plomb à Ornans
Bien à usage dhabitation construit avant le 1er Janvier 1949
Validité : Valable tous le temps sauf en cas de présence de plomb pour les biens en Location / Vente
Diagnostic de Performance Energétique (DPE) à Ornans
Tous les bâtiments (quelques exceptions)
Validité : Validité de 10 ans pour les biens en Location / Vente
Risques naturels et techno
Tous les biens situés dans une commune concernée par un plan de prévention des risques ou dans une zone sismique
Validité : Validité de 6 mois pour les biens en Location / Vente
Calcul surface privative (Carrez) à Ornans
Tous les lots en copropriétés
Validité : Délai illimité (sauf en cas de travaux) pour les biens en Vente
Evaluation amiante à Ornans
Immeubles construits avant le 01/07/1997
Validité : Validité de 3 ans (si amiante) pour les biens en Vente
Evaluation présence termites à Ornans
Tous les biens immobilier situés dans une commune déclarée à risque par le préfet
Validité : validité de 6 mois pour les biens en Vente
Sécurité gaz
Immeubles dont linstallation de gaz a été réalisée depuis plus de 15 ans
Validité : validité de 3 ans pour les biens en Vente
Expertise électrique à Ornans
Immeubles dont linstallation électrique a été réalisée depuis plus de 15 ans
Validité : Validité de 3 ans pour les biens en Vente