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Diagnostic immobilier > Nièvre - 58 > Montenoison - 58700

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Rapports sur les risques naturels et technologiques à Montenoison

RISQUE
PLAN
ARRÉTÉS
PRÉVENTIONS
ZONE

Date de transmission PAC : -
Date arrété DICRIM : -
Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa

Nom de l'AZI

Diffusion le

Séisme

Plan de prévention

Plan

Prescrit

Enquêté

Approuvé

Bassin Risque

Risque	Date début	Date fin	Date arrété	Date JO
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain	25/12/1999	29/12/1999	29/12/1999	30/12/1999
Tempête	06/11/1982	10/11/1982	30/11/1982	02/12/1982

Autres villes dans le département Nièvre

Profession diagnostiqueur immobilier

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Obligations du propriétaire

Calcul loi Boutin
Locations vide à usage de résidence principale
Validité : Sans limite sauf en cas de transformation pour les biens en Location
Vérification plomb à Montenoison
Bien à usage dhabitation construit avant le 1er Janvier 1949
Validité : Validité à vie sauf si plomb détecté pour les biens en Location / Vente
DPE (diagnostic de performance énergétique) à Montenoison
Tous les bâtiments (quelques exceptions)
Validité : Valable 10 ans pour les biens en Location / Vente
Risques naturels et technologiques
Tous les biens situés dans une commune concernée par un plan de prévention des risques ou dans une zone sismique
Validité : Valable 6 mois pour les biens en Location / Vente
Calcul loi Carrez à Montenoison
Tous les lots en copropriétés
Validité : Sans limite sauf si travaux pour les biens en Vente
Vérification amiante à Montenoison
Immeubles construits avant le 01/07/1997
Validité : Illimité sauf si présence d'amiante pour les biens en Vente
Absence termites à Montenoison
Tous les biens immobilier situés dans une commune déclarée à risque par le préfet
Validité : Valable 6 mois pour les biens en Vente
Expertise gaz
Immeubles dont linstallation de gaz a été réalisée depuis plus de 15 ans
Validité : Valable trois ans pour les biens en Vente
Evaluation équipements électriques à Montenoison
Immeubles dont linstallation électrique a été réalisée depuis plus de 15 ans
Validité : Valable trois ans pour les biens en Vente