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Diagnostic immobilier > Nièvre - 58 > Chitry-les-Mines - 58800

Diagnostic immobilier Chitry-les-Mines - 58800

Bourgogne - Nièvre - 58 - expertiser : le prêt à taux zéro dans des parties communes

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>Diagnostic immobilier Auxerre

Noms approchants : Sarreguemines (57) - Montceau-les-Mines (71) - Bully-les-Mines (62) - Noeux-les-Mines (62)

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Diagnostic immobilier

Rapports sur les risques naturels et technologiques à Chitry les Mines

RISQUE
PLAN
ARRÉTÉS
PRÉVENTIONS
ZONE

Date de transmission PAC : -
Date arrété DICRIM : -
Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa

Nom de l'AZI

Diffusion le

Rupture de barrage
Séisme
Transport de marchandises dangereuses

Plan de prévention

Plan	Prescrit	Enquêté	Approuvé	Bassin Risque
() -	30/12/2010	-	-
() -	25/07/2002	03/05/2008	27/11/2008	Yonne

Risque	Date début	Date fin	Date arrété	Date JO
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain	25/12/1999	29/12/1999	29/12/1999	30/12/1999
Tempête	06/11/1982	10/11/1982	30/11/1982	02/12/1982

Autres villes dans le département Nièvre

Profession diagnostiqueur immobilier

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Obligations du propriétaire

Métrage loi Boutin
Sont concernées les habitations à usage locatif
Validité : Sans limite sauf en cas de transformation pour les biens en Location
Diagnostic plomb à Chitry les Mines
Parties privatives et communes des bâtiments destinés à l'habitation dont le permis de construire a été délivré avant le 1er janvier 1949
Validité : Validité à vie sauf si plomb détecté pour les biens en Location / Vente
DPE à Chitry les Mines
Tous les biens immobiliers sont concernés
Validité : Valable 10 ans pour les biens en Location / Vente
Risques naturels
Pour les logements situés dans une zone à risques
Validité : Valable 6 mois pour les biens en Location / Vente
Métrage loi Carrez à Chitry les Mines
Pour tous les biens d'une copro
Validité : Sans limite sauf si travaux pour les biens en Vente
Présence damiante à Chitry les Mines
Biens immobiliers possédant un permis de construire délivré avant le 1er juillet 1997
Validité : Illimité sauf si présence d'amiante pour les biens en Vente
Recherche termites à Chitry les Mines
Seulement les bien immobilier construits sur un terrain situé dans une zone dinfestation par les insectes xylophages
Validité : Valable 6 mois pour les biens en Vente
Evaluation installation gaz
Toutes les habitations dont linstallation date de plus de 15 ans
Validité : Valable trois ans pour les biens en Vente
Evaluation installations électriques à Chitry les Mines
Les installations électriques de plus de 15 ans
Validité : Valable trois ans pour les biens en Vente