Diagnostic immobilier : amiante, DPE, gaz, expertise plomb, loi Carrez, diagnostic électrique, prêt à taux zéro, termites, performance énergétique
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Diagnostic immobilier > Jura - 39 > Chaussenans - 39800

Diagnostic immobilier Chaussenans - 39800

Franche-Comté - Jura - 39 - diagnostiquer la présence d'amiante ? Consulter un expert pour vos bâtiments

PRODEV
Les Petites Rivières - 377 Rue de l'Oratoire
39140 Chapelle-Voland


Cabinet de diagnostics immobiliers indépendant au service du client...

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>Diagnostics Chapelle-Voland

Dem Expertises
10 rue rouget de lisle
39000 Lons le saunier


Société spécialisée dans le diagnostic immobilier depuis 2002...

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>Diagnostics immobiliers Lons le saunier

HT DIAGS
4 Impasse des Charmilles
25320 Montferrand-le-Château


Nous sommes situés à Montferrand le château, proche de Besançon (25) et du jura (39). Nous sommes une société de service aux particuliers et aux professionnels entièrement indépendante et spÃ...

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>Diagnostics Montferrand-le-Château

DIAGNOSTIC HABITAT EST
21 Route Royale
39220 Les Rousses


Diagnostics pour la vente ou la location de votre bien....

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>Diagnostic immobilier Les Rousses

ROSEMILE
20 rue des Bigarreaux
25720 Avanne-Aveney


Agence de diagnostics immobiliers sur le Doubs, la Franche Comté, et Besançon Test d'étanchéité pour RT 2012 (infiltrométrie) ...

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>Diagnostics Avanne-Aveney

SL DIAG
17 rue des Tilleuls
39240 Arinthod


Société existante depuis 2006 et réalisant tous les diagnostics obligatoires pour la vente et la location de biens...

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>Diagnostic immobilier Arinthod

DIAG IMMO 01 - DEFIM BOURG
1785 route de Malatrait
01851 Marboz


Diagnostics Amiante, DPE, Plomb, Electrique, Gaz...

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>Diagnostics Marboz

ADI Bourgogne (Agence Diagnostics Immobiliers)
12 Allée du Champ de Foux
21270 Binges


Société nouvellement créée, implantée à Binges ...

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>Diagnostics immobiliers Binges

TOP DIAGS
14 Avenue du Maréchal Lyautey
70100 Gray


Top diags a votre service pour tous les diagnostics obligatoires pour la vente ou la mise en location de votre bien immobilier, mais également les diagnostics amiante avant travaux ou démolition. M...

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>Diagnostiqueur Gray

JMB Expertise
20 Rue de Belleherbe
25510 Pierrefontaine-les-Varans


AGENCE BEAUNOISE EN CONSEILS ET DIAGNOSTICS
18, rue de l'Eglise
21200 Bligny-lès-Beaune


L'Agence Beaunoise en Conseils et Diagnostics est à vos côtés pour réaliser l'ensemble des diagnostics obligatoires dans le cadre d'une vente ou d'une location. Nous vous accompagnons dans vos cho...

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>Expertise immobilière Bligny-lès-Beaune

DIALOGIC
11 Avenue du 8 Septembre 1944
21200 Beaune


Arodiag
399bis Rue de la Croix
01460 Béard-Géovreissiat


Fort de ses 10 ans d'expérience, JURITEC 01 est devenu un acteur incontournable du diagnostic immobilier. Nous sommes implanté sur le secteur Haut Bugey et Bellegarde mais également sur le secteur...

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>Diagnostics Béard-Géovreissiat

SAS AC DIAG
36 Grande Rue
25500 Morteau


Expert du diagnostic immobilier dans le Doubs 07.64.08.78.70 AC DIAG Morteau est un cabinet spécialisé dans les diagnostics immobiliers Expert diagnostic immobilier nécessaires à la vente ...

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>Diagnostics Morteau

AMO CONSULTING
4 rue du moulin à vent
21000 Dijon


Diagnostics immobiliers...

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>DPE Dijon

ATG EXPERTISE
14bis Avenue Général de Gaulle
71150 Chagny


Activ Expertise Thonon les bains
17 avenue de la Fontaine Couverte
74200 Thonon-les-Bains


Activ’Expertise à Thonon-Les-Bains, société spécialisée dans les diagnostics immobiliers, en Haute-Savoie et dans la région du Chablais français....

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>Diagnostic amiante Thonon-les-Bains

Expertise immobilière à Chaussenans

SL DiagSL Diag
17 Rue des Tilleuls
39240 ARINTHOD


SL DIAG est à vos côtés et vous accompagne dans chaque démarche en intervenant sur les lieux... Fiche du diagnostiqueur >>

DPE Poligny

Cabinet BravoCabinet Bravo
Rue Robert Fontesse
70000 VESOUL


La référence pour l'expertise et le diagnostic de votre bien... Fiche du diagnostiqueur >>

Diagnostic Combeaufontaine

S.M.E.T. ExpertiseS.M.E.T. Expertise
12, rue de la corvée
25000 BESANCON


Diagnostic immobilier Besançon... Fiche du diagnostiqueur >>

Loi Carrez

ADIADI
Mont Janson
25120 Les Bréseux


ADI Agence de Diagnostic Immobilier de l'Est... Fiche du diagnostiqueur >>

Diagnostic immobilier

Hortus Domus ExpertiseHortus Domus Expertise
BP 20132
21704 Nuits-Saint-Georges


Hortus pour le jardin, Domus pour la maison et lÂ’Expertise pour notre niveau dÂ’intervention.... Fiche du diagnostiqueur >>

Diagnostiqueur Chenove



Rapports sur les risques naturels et technologiques à Chaussenans

  • RISQUE
  • PLAN
  • ARRÉTÉS
  • PRÉVENTIONS
  • ZONE
  • Date de transmission PAC : -
  • Date arrété DICRIM : -
  • Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa Nom de l'AZI Diffusion le
  • Séisme

Plan de prévention

Plan Prescrit Enquêté Approuvé Bassin Risque
() - 30/12/1996 29/05/2000 12/02/2001 -
Risque Date début Date fin Date arrété Date JO
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain 25/12/1999 29/12/1999 29/12/1999 30/12/1999
Inondations et coulées de boue 16/05/1983 16/05/1983 21/06/1983 24/06/1983

Autres villes dans le département Jura

Profession diagnostiqueur immobilier

Obligations du propriétaire

  • Loi Boutin
    Sont concernées les habitations à usage locatif
    Validité : Sans limite sauf en cas de transformation pour les biens en Location
  • Constat de risque dÂ’exposition au plomb à Chaussenans
    Parties privatives et communes des bâtiments destinés à l'habitation dont le permis de construire a été délivré avant le 1er janvier 1949
    Validité : Validité à vie sauf si plomb détecté pour les biens en Location / Vente
  • Performance énergétique à Chaussenans
    Tous les biens immobiliers sont concernés
    Validité : Valable 10 ans pour les biens en Location / Vente
  • Evaluation des risques naturels
    Pour les logements situés dans une zone à risques
    Validité : Valable 6 mois pour les biens en Location / Vente
  • Loi Carrez à Chaussenans
    Pour tous les biens d'une copro
    Validité : Sans limite sauf si travaux pour les biens en Vente
  • Diagnostic immobilier amiante à Chaussenans
    Biens immobiliers possédant un permis de construire délivré avant le 1er juillet 1997
    Validité : Illimité sauf si présence d'amiante pour les biens en Vente
  • Diagnostic immobilier termites à Chaussenans
    Seulement les bien immobilier construits sur un terrain situé dans une zone d’infestation par les insectes xylophages
    Validité : Valable 6 mois pour les biens en Vente
  • Diagnostic immobilier gaz
    Toutes les habitations dont lÂ’installation date de plus de 15 ans
    Validité : Valable trois ans pour les biens en Vente
  • Diagnostic immobilier électricité à Chaussenans
    Les installations électriques de plus de 15 ans
    Validité : Valable trois ans pour les biens en Vente

Classification moyenne d'un DPE à Chaussenans < ou = C

  • POPULATION
  • LOGEMENT
  • REVENUS
  • TERRITOIRE
population La commune compte 110 habitants pour 41 familles.
logement Composition des 44 logements :
  • 41 Résidences principales dont 36 occupées par le propriétaire.
  • 3 Résidences secondaires
  • 0 Résidences vacants
revenus Le revenu moyen par personne sur Chaussenans est de 36 € et le revenu moyen par foyer est de 0 €
territoire
  • 4 km2 de superficie
  • 7 établissements actifs

Source : INSEE - Recensement 2007.