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Diagnostic immobilier > Yonne - 89 > Brosses - 89660

Diagnostic immobilier Brosses - 89660

Bourgogne - Yonne - 89 - vérification : performance énergétique dans des locaux commerciaux

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>Diagnostic immobilier Auxerre

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>Diagnostics SAINT HONORÉ-LES-BAINS

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Diagnostic immobilier La chapelle st luc

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Diagnostics immobiliers Montbard

Rapports sur les risques naturels et technologiques à Brosses

RISQUE
PLAN
ARRÉTÉS
PRÉVENTIONS
ZONE

Date de transmission PAC : -
Date arrété DICRIM : -
Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa

Nom de l'AZI

Diffusion le

Séisme

Plan de prévention

Plan

Prescrit

Enquêté

Approuvé

Bassin Risque

Risque	Date début	Date fin	Date arrété	Date JO
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain	25/12/1999	29/12/1999	29/12/1999	30/12/1999

Autres villes dans le département Yonne

Profession diagnostiqueur immobilier

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Obligations du propriétaire

Surface loi Boutin
Seules les habitations à usages locatifs sont concernées par cette obligation
Validité : Sans limite sauf si modifications pour les biens en Location
Détection plomb à Brosses
Appartement, maison ou immeuble construit avant le 1er janvier 1949
Validité : Pas de limite sauf en cas de présence de plomb pour les biens en Location / Vente
Diagnostic énergétique à Brosses
Tous types de biens concernés
Validité : 10 ans pour les biens en Location / Vente
Létat des risques naturels et technologiques
Habitations localisée dans plan de prévention
Validité : 6 mois (à compter de la réalisation) pour les biens en Location / Vente
Surface loi Carrez à Brosses
Concerne les biens en copropriété
Validité : Pas de limite (sauf si modification) pour les biens en Vente
Absence damiante à Brosses
Pour tous bien avec un permis de construire avant le 1er juillet 1997
Validité : Valable 3 ans si amiante sinon illimité pour les biens en Vente
Evaluation termites à Brosses
Concerne l'ensemble des biens immobiliers, bâtis ou non (constructions et terrains), situés sur des zones géographiques considérées à risque par arrêté préfectoral, c'est-à-dire les secteurs dans lesquels une forte présence de parasites xylophages a été relevée.
Validité : 6 mois (à compter de la réalisation) pour les biens en Vente
Vérification équipements gaz
Concerne les parties privatives possédant des installations de plus de 15 ans
Validité : 3 ans (à compter de la réalisation) pour les biens en Vente
Vérification équipements électriques à Brosses
Concerne les parties privatives possédant des installations de plus de 15 ans
Validité : 3 ans (à compter de la réalisation) pour les biens en Vente