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Diagnostic immobilier > Yonne - 89 > Bleigny-le-Carreau - 89230

Diagnostic immobilier Bleigny-le-Carreau - 89230

Bourgogne - Yonne - 89 - information : le diagnostic gaz dans un sous-sol

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Rapports sur les risques naturels et technologiques à Bleigny le Carreau

RISQUE
PLAN
ARRÉTÉS
PRÉVENTIONS
ZONE

Date de transmission PAC : -
Date arrété DICRIM : -
Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa

Nom de l'AZI

Diffusion le

Séisme

Plan de prévention

Plan

Prescrit

Enquêté

Approuvé

Bassin Risque

Risque	Date début	Date fin	Date arrété	Date JO
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain	25/12/1999	29/12/1999	29/12/1999	30/12/1999

Autres villes dans le département Yonne

Profession diagnostiqueur immobilier

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Obligations du propriétaire

Calcul loi Boutin
Concerne les habitations destinées à la location
Validité : A vie sauf si modification intérieures pour les biens en Location
Vérification plomb à Bleigny le Carreau
Tout bien immobilier destiné à l'habitat dont le permis de construire a été délivré avant le 01/01/49
Validité : 1 an si présence de plomb, illimité sinon pour les biens en Location / Vente
DPE (diagnostic de performance énergétique) à Bleigny le Carreau
Tout immeuble bâti
Validité : 10 ans pour les biens en Location / Vente
Risques naturels et technologiques
Bien bâti situé en zone de sismicité ou/et dans une zone couverte par un plan de prévention des risques naturels ou technologiques
Validité : 6 mois pour les biens en Location / Vente
Calcul loi Carrez à Bleigny le Carreau
Bien situé dans une copropriété
Validité : A vie si pas de travaux intérieurs pour les biens en Vente
Vérification amiante à Bleigny le Carreau
Tous les bâtis construit avant le 1er Juillet 1997
Validité : A vie si examen négatif, 3ans sinon pour les biens en Vente
Absence termites à Bleigny le Carreau
Si situé dans une zone à risque définie par arrêté préfectoral ou municipal
Validité : 6 mois pour les biens en Vente
Expertise gaz
Installation de plus de 15 ans
Validité : Trois ans pour les biens en Vente
Evaluation équipements électriques à Bleigny le Carreau
Installation de plus de 15 ans
Validité : Trois ans pour les biens en Vente