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Diagnostic immobilier > Nièvre - 58 > Arzembouy - 58700

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Rapports sur les risques naturels et technologiques à Arzembouy

RISQUE
PLAN
ARRÉTÉS
PRÉVENTIONS
ZONE

Date de transmission PAC : -
Date arrété DICRIM : -
Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa	Nom de l'AZI	Diffusion le
Inondation	AZI de la Nièvre	16/11/2005

Séisme
Transport de marchandises dangereuses

Plan de prévention

Plan

Prescrit

Enquêté

Approuvé

Bassin Risque

Risque	Date début	Date fin	Date arrété	Date JO
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain	25/12/1999	29/12/1999	29/12/1999	30/12/1999
Tempête	06/11/1982	10/11/1982	30/11/1982	02/12/1982

Autres villes dans le département Nièvre

Profession diagnostiqueur immobilier

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Obligations du propriétaire

Loi Boutin
Les logements à usage d'habitations sont concernées par cette obligation
Validité : Suite travaux, réaliser à nouveau pour les biens en Location
Constat de risque dexposition au plomb à Arzembouy
Concerne uniquement les biens immobiliers construits avant le 1er janvier 1949
Validité : Illimité sauf en cas de présence de plomb pour les biens en Location / Vente
Performance énergétique à Arzembouy
Valable pour tous logements
Validité : Valable pour 10 ans pour les biens en Location / Vente
Evaluation des risques naturels
Pour les habitations situées en zone à risques
Validité : Valable pour 6 mois pour les biens en Location / Vente
Loi Carrez à Arzembouy
Habitation situé dans une copropriété
Validité : Valable sans limite (sauf travaux) pour les biens en Vente
Diagnostic immobilier amiante à Arzembouy
Habitations avec un permis avant le 1er juillet 97
Validité : Valable pour 3 ans (sauf si absence d'amiante) pour les biens en Vente
Diagnostic immobilier termites à Arzembouy
Logements situés dans une zone à risques
Validité : valable pour 6 mois pour les biens en Vente
Diagnostic immobilier gaz
Habitation possédant une installation au gaz de plus de 15 ans
Validité : valable pour 3 ans pour les biens en Vente
Diagnostic immobilier électricité à Arzembouy
Habitation possédant une installation électrique de plus de 15 ans
Validité : Valable pour 3 ans pour les biens en Vente