Diagnostic immobilier : amiante, DPE, gaz, expertise plomb, loi Carrez, diagnostic électrique, prêt à taux zéro, termites, performance énergétique
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Diagnostic immobilier > Doubs - 25 > Adam-lès-Vercel - 25530

Diagnostic immobilier Adam-lès-Vercel - 25530

Franche-Comté - Doubs - 25 - prélèvement : l'état des risques naturels dans bâtiments

JMB Expertise
20 Rue de Belleherbe
25510 Pierrefontaine-les-Varans


SAS AC DIAG
36 Grande Rue
25500 Morteau


Expert du diagnostic immobilier dans le Doubs 07.64.08.78.70 AC DIAG Morteau est un cabinet spécialisé dans les diagnostics immobiliers Expert diagnostic immobilier nécessaires à la vente ...

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>Diagnostics Morteau

BATICONTROLES
12, rue de la corvée
25000 Besançon


Agence de diagnostics immobiliers sur le Doubs, la Franche Comté, et Besançon Test d'étanchéité pour RT 2012 (infiltrométrie) ...

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>Diagnostics Besançon

AIR DIAGS
1 Chemin de la Côte Blanche
25720 Beure


Diagnostics immobiliers avant vente et avant location...

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>Loi Carrez Beure

Agence de Diagnostic Immobilier de l'Est
Mont Janson
25120 Les Bréseux


Agence de Diagnostic obligatoires pour la vente de votre biens ou la la locations....

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>Diagnostics immobiliers Les Bréseux

D.PRO BESANCON
11 Domaine du Château
25870 Devecey


Situé sur Devecey, Régis BOYER, gérant de l’agence D.Pro Besançon experte en diagnostics immobiliers obligatoires, réalise pour vous l’ensemble des diagnostics immo à Besançon et dans les ...

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>Diagnostic immobilier Devecey

Noms approchants : Vercel-Villedieu-le-Camp (25) - Chevigney-lès-Vercel (25) - Vellerot-lès-Vercel (25)

Expertise immobilière à Adam lès Vercel

S.M.E.T. ExpertiseS.M.E.T. Expertise
12, rue de la corvée
25000 BESANCON


Diagnostic immobilier Besançon... Fiche du diagnostiqueur >>

Expert immobilier

ADIADI
Mont Janson
25120 Les Bréseux


ADI Agence de Diagnostic Immobilier de l'Est... Fiche du diagnostiqueur >>

Diagnostic amiante

Cabinet BravoCabinet Bravo
Rue Robert Fontesse
70000 VESOUL


La référence pour l'expertise et le diagnostic de votre bien... Fiche du diagnostiqueur >>

Diagnostic immobilier Montbeliard



Rapports sur les risques naturels et technologiques à Adam lès Vercel

  • RISQUE
  • PLAN
  • ARRÉTÉS
  • PRÉVENTIONS
  • ZONE
  • Date de transmission PAC : -
  • Date arrété DICRIM : -
  • Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa Nom de l'AZI Diffusion le
  • Séisme

Plan de prévention

Plan Prescrit Enquêté Approuvé Bassin Risque
Risque Date début Date fin Date arrété Date JO
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain 25/12/1999 29/12/1999 29/12/1999 30/12/1999

Autres villes dans le département Doubs

Profession diagnostiqueur immobilier

Obligations du propriétaire

  • Loi Boutin
    Sont concernées les habitations à usage locatif
    Validité : Suite travaux, réaliser à nouveau pour les biens en Location
  • Constat de risque d’exposition au plomb à Adam lès Vercel
    Parties privatives et communes des bâtiments destinés à l'habitation dont le permis de construire a été délivré avant le 1er janvier 1949
    Validité : Illimité sauf en cas de présence de plomb pour les biens en Location / Vente
  • Performance énergétique à Adam lès Vercel
    Tous les biens immobiliers sont concernés
    Validité : Valable pour 10 ans pour les biens en Location / Vente
  • Evaluation des risques naturels
    Pour les logements situés dans une zone à risques
    Validité : Valable pour 6 mois pour les biens en Location / Vente
  • Loi Carrez à Adam lès Vercel
    Pour tous les biens d'une copro
    Validité : Valable sans limite (sauf travaux) pour les biens en Vente
  • Diagnostic immobilier amiante à Adam lès Vercel
    Biens immobiliers possédant un permis de construire délivré avant le 1er juillet 1997
    Validité : Valable pour 3 ans (sauf si absence d'amiante) pour les biens en Vente
  • Diagnostic immobilier termites à Adam lès Vercel
    Seulement les bien immobilier construits sur un terrain situé dans une zone d’infestation par les insectes xylophages
    Validité : valable pour 6 mois pour les biens en Vente
  • Diagnostic immobilier gaz
    Toutes les habitations dont l’installation date de plus de 15 ans
    Validité : valable pour 3 ans pour les biens en Vente
  • Diagnostic immobilier électricité à Adam lès Vercel
    Les installations électriques de plus de 15 ans
    Validité : Valable pour 3 ans pour les biens en Vente

Classification moyenne d'un DPE à Adam lès Vercel < ou = D

  • POPULATION
  • LOGEMENT
  • REVENUS
  • TERRITOIRE
population La commune compte 90 habitants pour 27 familles.
logement Composition des 29 logements :
  • 27 Résidences principales dont 20 occupées par le propriétaire.
  • 1 Résidences secondaires
  • 1 Résidences vacants
revenus Le revenu moyen par personne sur Adam lès Vercel est de 20 € et le revenu moyen par foyer est de 0 €
territoire
  • 3 km2 de superficie
  • 9 établissements actifs

Source : INSEE - Recensement 2007.