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Diagnostic HabitationExpertise immobilière Parthenay
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Diagnostic HabitationDiagnostic Chatellerault
Zone inondable
| Aléa | Nom de l'AZI | Diffusion le |
Plan de prévention
| Plan | Prescrit | Enquêté | Approuvé | Bassin Risque |
| Risque | Date début | Date fin | Date arrété | Date JO |
| Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols | 01/07/2003 | 30/09/2003 | 27/05/2005 | 31/05/2005 |
| Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain | 25/12/1999 | 29/12/1999 | 29/12/1999 | 30/12/1999 |
| Inondations et coulées de boue | 09/06/1993 | 10/06/1993 | 26/10/1993 | 03/12/1993 |
| Glissement de terrain | 09/06/1993 | 10/06/1993 | 27/05/1994 | 10/06/1994 |
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Mesurage loi Carrez : un arrêt de la Cour de cassation met l’accent sur sa méthodologie
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