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devis diagnostic immobilier

Diagnostic immobilier > Yonne - 89 > Ouanne - 89560

Diagnostic immobilier Ouanne - 89560

Bourgogne - Yonne - 89 - analyse : termites dans un logement

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Diagnostic amiante Givry

Rapports sur les risques naturels et technologiques à Ouanne

RISQUE
PLAN
ARRÉTÉS
PRÉVENTIONS
ZONE

Date de transmission PAC : 18/12/1996
Date arrété DICRIM : -
Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa	Nom de l'AZI	Diffusion le
Inondation	Vallée de l'Ouanne	01/12/1998

Inondation
Séisme

Plan de prévention

Plan

Prescrit

Enquêté

Approuvé

Bassin Risque

Risque	Date début	Date fin	Date arrété	Date JO
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain	25/12/1999	29/12/1999	29/12/1999	30/12/1999

Autres villes dans le département Yonne

Mots-clés du diag Immo à Ouanne

Profession diagnostiqueur immobilier

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Obligations du propriétaire

Calcul loi Boutin
Les logements à usage d'habitations sont concernées par cette obligation
Validité : Suite travaux, réaliser à nouveau pour les biens en Location
Vérification plomb à Ouanne
Concerne uniquement les biens immobiliers construits avant le 1er janvier 1949
Validité : Illimité sauf en cas de présence de plomb pour les biens en Location / Vente
DPE (diagnostic de performance énergétique) à Ouanne
Valable pour tous logements
Validité : Valable pour 10 ans pour les biens en Location / Vente
Risques naturels et technologiques
Pour les habitations situées en zone à risques
Validité : Valable pour 6 mois pour les biens en Location / Vente
Calcul loi Carrez à Ouanne
Habitation situé dans une copropriété
Validité : Valable sans limite (sauf travaux) pour les biens en Vente
Vérification amiante à Ouanne
Habitations avec un permis avant le 1er juillet 97
Validité : Valable pour 3 ans (sauf si absence d'amiante) pour les biens en Vente
Absence termites à Ouanne
Logements situés dans une zone à risques
Validité : valable pour 6 mois pour les biens en Vente
Expertise gaz
Habitation possédant une installation au gaz de plus de 15 ans
Validité : valable pour 3 ans pour les biens en Vente
Evaluation équipements électriques à Ouanne
Habitation possédant une installation électrique de plus de 15 ans
Validité : Valable pour 3 ans pour les biens en Vente