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Diagnostic immobilier > Côte-d'Or - 21 > Ménétreux-le-Pitois - 21150

Diagnostic immobilier Ménétreux-le-Pitois - 21150

Bourgogne - Côte-d'Or - 21 - diagnostic plomb : une expertise immobilière sur votre commune

Activ'Expertise Dijon Ouest

5 Rue Belin de Comblanchien
21121 Fontaine-lès-Dijon

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>Diagnostiqueur Fontaine-lès-Dijon

AGENCE BEAUNOISE EN CONSEILS ET DIAGNOSTICS

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L'Agence Beaunoise en Conseils et Diagnostics est à vos côtés pour réaliser l'ensemble des diagnostics obligatoires dans le cadre d'une vente ou d'une location. Nous vous accompagnons dans vos cho...

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>Expertise immobilière Bligny-lès-Beaune

DIALOGIC

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21200 Beaune

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>Diagnostics immobiliers Beaune

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Audiags est une entreprise a l'écoute et qui prend le temps nécessaire à chaque mission. Laissez moi être l'intermédiaire entre vous, le locataire ou les prescripteurs. La confiance est la base...

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>Diagnostics Collonges-et-Premières

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>Diagnostic immobilier Auxerre

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>Diagnostic Chagny

Expertise immobilière à Ménétreux le Pitois

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Diagnostic immobilier Chateau chinon

Rapports sur les risques naturels et technologiques à Ménétreux le Pitois

RISQUE
PLAN
ARRÉTÉS
PRÉVENTIONS
ZONE

Date de transmission PAC : -
Date arrété DICRIM : -
Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa	Nom de l'AZI	Diffusion le
Inondation	Vallée de la Brenne	01/12/1999

Séisme

Plan de prévention

Plan

Prescrit

Enquêté

Approuvé

Bassin Risque

Risque	Date début	Date fin	Date arrété	Date JO
Inondations et coulées de boue	17/05/1985	19/05/1985	15/07/1985	27/07/1985

Autres villes dans le département Côte-d'Or

Profession diagnostiqueur immobilier

Rénovation énergétique : ce qui change dans la publicité dès octobre 2026
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Obligations du propriétaire

Superficie loi Boutin
Sont concernées les habitations à usage locatif
Validité : Tout le temps sauf si travaux pour les biens en Location
Recherche présence de plomb à Ménétreux le Pitois
Parties privatives et communes des bâtiments destinés à l'habitation dont le permis de construire a été délivré avant le 1er janvier 1949
Validité : Définitive si aucune présence de plomb, 1 an si la concentration en plomb est supérieure à 1mg/cm² pour les biens en Location / Vente
Diagnostic énergie à Ménétreux le Pitois
Tous les biens immobiliers sont concernés
Validité : 10 ans pour les biens en Location / Vente
ERNT
Pour les logements situés dans une zone à risques
Validité : 6 mois pour les biens en Location / Vente
Superficie loi Carrez à Ménétreux le Pitois
Pour tous les biens d'une copro
Validité : Illimité sauf si travaux pour les biens en Vente
Détection amiante à Ménétreux le Pitois
Biens immobiliers possédant un permis de construire délivré avant le 1er juillet 1997
Validité : A vie si absence damiante, 3ans sinon pour les biens en Vente
Vérification termites à Ménétreux le Pitois
Seulement les bien immobilier construits sur un terrain situé dans une zone dinfestation par les insectes xylophages
Validité : 6 mois pour les biens en Vente
Contrôle sécurité gaz
Toutes les habitations dont linstallation date de plus de 15 ans
Validité : 3 ans si aucune modification installation pour les biens en Vente
Contrôle sécurité électrique à Ménétreux le Pitois
Les installations électriques de plus de 15 ans
Validité : 3 ans si aucune modification installation pour les biens en Vente