Diagnostic immobilier : amiante, DPE, gaz, expertise plomb, loi Carrez, diagnostic électrique, prêt à taux zéro, termites, performance énergétique
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Diagnostic immobilier > Haute-Marne - 52 > Marcilly-en-Bassigny - 52360

Diagnostic immobilier Marcilly-en-Bassigny - 52360

Champagne-Ardenne - Haute-Marne - 52 - observation : le diagnostic amiante dans des parties communes

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>DPE Dijon

Noms approchants : Marcilly-en-Villette (45) - Marcilly-sur-Tille (21) - Marcilly-sur-Eure (27) - Marcilly-le-Châtel (42)

Expertise immobilière à Marcilly en Bassigny

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Diagnostic immobilier Saint-Dizier... Fiche du diagnostiqueur >>

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DPE Troyes



Rapports sur les risques naturels et technologiques à Marcilly en Bassigny

  • RISQUE
  • PLAN
  • ARRÉTÉS
  • PRÉVENTIONS
  • ZONE
  • Date de transmission PAC : -
  • Date arrété DICRIM : -
  • Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa Nom de l'AZI Diffusion le
  • Séisme

Plan de prévention

Plan Prescrit Enquêté Approuvé Bassin Risque
Risque Date début Date fin Date arrété Date JO
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain 25/12/1999 29/12/1999 29/12/1999 30/12/1999

Autres villes dans le département Haute-Marne

Profession diagnostiqueur immobilier

Obligations du propriétaire

  • Superficie loi Boutin
    Location de maison ou dÂ’appartement
    Validité : Sans limite sauf en cas de transformation pour les biens en Location
  • Recherche présence de plomb à Marcilly en Bassigny
    Concerne les habitations qui ont un permis de construire accordé avant le 1er janvier 1949
    Validité : Validité à vie sauf si plomb détecté pour les biens en Location / Vente
  • Diagnostic énergie à Marcilly en Bassigny
    Pour tous logements ou habitations
    Validité : Valable 10 ans pour les biens en Location / Vente
  • ERNT
    Tous biens situés dans une zone faisant l’objet d’un PPR ou définie comme une zone de sismicité
    Validité : Valable 6 mois pour les biens en Location / Vente
  • Superficie loi Carrez à Marcilly en Bassigny
    Lots situés en copropriétés
    Validité : Sans limite sauf si travaux pour les biens en Vente
  • Détection amiante à Marcilly en Bassigny
    Immeuble, maison, cave, garage… dont le permis de construire a été délivré avant le 01.07.1997
    Validité : Illimité sauf si présence d'amiante pour les biens en Vente
  • Vérification termites à Marcilly en Bassigny
    Immeubles situés dans les zones classées à risque par décision préfectorale
    Validité : Valable 6 mois pour les biens en Vente
  • Contrôle sécurité gaz
    Parties privatives d'un bâtiment dont l'installation a plus de 15 ans
    Validité : Valable trois ans pour les biens en Vente
  • Contrôle sécurité électrique à Marcilly en Bassigny
    Sont concernées les biens immobiliers possédant des installations électriques de plus de 15 ans
    Validité : Valable trois ans pour les biens en Vente

Classification moyenne d'un DPE à Marcilly en Bassigny < ou = E

  • POPULATION
  • LOGEMENT
  • REVENUS
  • TERRITOIRE
population La commune compte 229 habitants pour 102 familles.
logement Composition des 163 logements :
  • 102 Résidences principales dont 89 occupées par le propriétaire.
  • 28 Résidences secondaires
  • 33 Résidences vacants
revenus Le revenu moyen par personne sur Marcilly en Bassigny est de 89 € et le revenu moyen par foyer est de 14745 €
territoire
  • 19 km2 de superficie
  • 16 établissements actifs

Source : INSEE - Recensement 2007.